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Némirovsky, Irène
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Armour Landry. [Vers 1955]
Valois, Chantal, 1966- auteur
Bolduc, Édouard, Mme, 1894-1941
Le Verdier, Pierre, 1854-1935
Gill, Pauline, 1942- auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 août 1716
Ce dossier de matière civile se compose de l'assignation servie à Jean Charland dit Francoeur à la requête de la veuve Gadois [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 juillet 1733
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mars 1745
Ce dossier de matière civile est composé du rapport d'une assignation servie à la requête de la veuve de Antoine Magnan à Jose [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 30 mars 1705
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée ce jourd'hui au Conseil par Pierre Meriau (Méri [...]
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 13 mars 1694
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-AngesLe titre complet de la pièce se lit co [...]
Ramsay, Thomas Kennedy, 1826-1886
i2 f8''* NOTES COUTUME DE PARIS INDIQUANT LES ARTICLES ENCORE EN FORCE, AVEC TOUT LE TEXTE DE LA COUTUME, A L'EXCEPTION DES ARTICLES RELATIFS AUX FIEFS ET CENSIVES, LES TITRES DU RETRAIT LIONAQEB ET DE LA GARDE NOBLE ET BOURGEOISE.PAR T.K RAMSAY, AVOCAT.SECONDE ÉDITION Revue et augmentée de plusieurs notes
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er juillet 1724 - 11 juillet 1724
Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Gaillard et Boisseau. Les pièces sont signées [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 octobre 1721
1 mai 1770 - 31 décembre 1771
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête faite par l'avocat Pinguet [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 juillet 1752
2 août 1757