4199 résultats

Liste des résultats de recherche

• Défaut à Antoine Adhémar, greffier, notaire et tabellion de Montréal contre Léonard Paillé, faute d'être comparu à l'assignation donnée le 28 juin 1693

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 juin 1693

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Antoine Adhémar greffier notaire et tabellion à Montréal, antic [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut à Antoine Adhémar, greffier, notaire et tabellion de Montréal contre Léonard Paillé, faute d'être comparu à l'assignation donnée le 28 juin 1693

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 juin 1693

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Antoine Adhémar greffier notaire et tabellion à Montréal, antic [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de maître François Trotain de Saint-Surain, notaire et tabellion de la Juridiction de Batiscan, demandeur, contre François-Marie Trotier dit Belcourte, défendeur, comparant par maître Étienne Veron Grandmesnil, son procureur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 22 août 1712

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de maître François Trotain (Trottain) de Saint-Surain (Saint-Surin), [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Vente d'un terrain en la ville de Montréal par Pierre Chesne dit Saint-Onge (Xaintonge - Saintonge), demeurant à Ville-Marie et Louise-Jeanne Bailly, sa femme, à Antoine Adhémar, greffier, notaire et tabellion de Montréal

  Cabazie, Pierre, [vers 1641]-1715. 13 avril 1691

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Pierre Cabazié, notaire de l'île de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Pierre Girard dit Breton, chartier à Québec (tabellion ou notaire), à l'effet que la femme du nommé Pierre Dupil aurait arraché et jeté dans la rue plusieurs pieux du jardin attenant à une maison et emplacement appartenant aux mineurs de feu André Campagna; ladite maison tenue à loyer par le suppliant; demandant l'assignation dudit Pierre Dupil et de sa femme pour les voir condamner à remettre autant de pieux qui furent ôtés à ladite clôture, à payer une amende et les dépens; demandant qu'il leur soit fait défense de récidiver

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 avril 1758

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Copie du contrat de vente d'une pièce de terre en nature de prairie, herbage ou pré-salé comptant dix-huit acres ou environ, située en la paroisse de Bouteilles et dans le hameau de Machonville, par monsieur Henry (Henri) Danviray, écuyer, sieur dudit Machonville, conseiller du Roi en sa Cour du parlement de Normandie, demeurant à Rouen dans la paroisse de Saint-Martin-du-Pont, au Révérend Père Paul Le Jeune (Lejeune), prêtre et religieux de la Compagnie de Jésus, demeurant au collège de ladite Compagnie dit de Clermont, fondé en l'université de Paris, rue Saint-Jacques, au nom et comme procureur des missions de la même Compagnie établies en Nouvelle-France dite Canada, stipulé par le Révérend Père Pierre Leclerc, procureur général de l'ordre des Jésuites en la province de France, son procureur, par-devant Jacques Despin (Despins) et Nicolas Maubert, tabellions royaux audit Rouen

  17 janvier 1657

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Outre une copie d'un contrat de vente, ce dossier contient la déclaration de Nicolas Jabot, prêtre et curé de la paroisse de B [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Accord passé entre Jacques Venne et son père, Jean, concernant une obligation envers Mathieu Rannyer, prêtre du Séminaire Saint-Sulpice

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 décembre 1718

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la collation par le notaire Nicolas Senet d'un accord passé entre Jacques Venne et [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procuration en blanc par Pierre Vota, marchand à La Rochelle

  7 avril 1657

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Pierre Moreau, tabellion royal à La Rochelle

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Décharge de Pierre Cabazier à Antoine Adhémar, pour lui avoir remis un contrat de concession des seigneurs de Montréal à [Jacques Hubert ?] en 1687

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 août 1710

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la décharge par Pierre Cabazier au greffier et tabellion Antoine Adhémar pour lui [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à maître Antoine Adhémar, comparaissant par Jean Cusson, comme ayant les droits cédés de Maurice Besnard (Bénard) Bourjoly par un acte, demandeur, à l'encontre de Marie et Marguerite Fayet (Faye, Faille, Lafaille), défenderesses...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 avril 1691

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à maître Antoine Adhémar, greffier, notaire et tabellion de l' [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Homologation d'une certaine transaction entre Antoine Adhémar, notaire et greffier de Montréal, et Pierre Lusseau dit Desruisseaux et sa femme, Marguerite Sédilot; la dite transaction passée devant Pierre Cabazier, notaire de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 juillet 1689

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil la requête présentée par Antoine Adhémar notaire et gr [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de mariage de Charles Juchereau, écuyer, sieur de Beaumarchais, officier dans les troupes de la marine, fils de Nicolas Juchereau de Saint-Denis et de Marie Giffard, d'une part, et de Thérèse Migeon, fille de Jean-Baptiste Migeon, sieur de Branssat, avocat en Parlement, bailli, juge civil et criminel de Montréal et Catherine Gauchet, demeurant à Ville-Marie (Montréal), rue Saint-Paul, d'autre part

  Adhémar dit Saint-Martin, Antoine. 20 avril 1692

  14 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte d'Antoine Adhémar, notaire royal, greffier, notaire et tabellion de l'île de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Commission à Claude Maugue, notaire de Montréal, pour juger des causes et des différends que Marguerite Sédilot et son mari, Pierre Lusseau dit Desruisseaux, pourraient intenter contre leurs débiteurs attendu qu'elle a pris les officiers de justice de Montréal à partie

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 février 1689

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée en ce Conseil par Marguerite Sedillot femme et p [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt d'enregistrement des preuves de noblesse de Jacques Leneuf sieur de la Poterie

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 septembre 1675

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mardi vingt-quatre septembre 1675. Le Conseil assemblé où étaient mes [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre de procéder sur les fins de la requête de François Guyon Després, propriétaire du fief du Buisson en la seigneurie de Beauport, au sujet du dit fief du Buisson (DuBuisson), dans la cause l'opposant à Ignace Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay et de Beauport

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 avril 1706

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le sieur de Lotbinière s'est retiré. Entre François GUYON DESPREZ (Despr [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement mettant à néant la sentence du Baillage de l'île de Montréal entre Maurice Averty, habitant du Cap Saint-Michel et Jean Caillault dit Baron et déclarant nulle une certaine donation faite par feu Julien Averty, cousin de l'appelant, en faveur du dit Baron, faute d'insinuation valable

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 février 1699

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Maurice Averty habitant du Cap Saint-Michel cousin germain et seul [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cassation de partage en forme de transaction au désir de l'arrêt du 24 novembre 1663, entre les cohéritiers de Jean Guyon, sieur DuBuisson et de Mathurine Robin, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 janvier 1668

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du trentième janvier 1668. Le Conseil assemblé où présidait messire Dani [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis au néant d'une sentence du lieutenant civil, en date du 19 octobre 1667 entre Romain Becquet, notaire de Québec et Jacques Lareau (Laraue) et Anne Fossé, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 janvier 1668

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Romain BECQUET notaire en cette ville appelant d'une sentence cont [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement mettant à néant la sentence du Baillage de l'île de Montréal entre Maurice Averty, habitant du Cap Saint-Michel et Jean Caillault dit Baron et déclarant nulle une certaine donation faite par feu Julien Averty, cousin de l'appelant, en faveur du dit Baron, faute d'insinuation valable

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 février 1699

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Maurice Averty habitant du Cap Saint-Michel cousin germain et seul [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours /

  Vol. 1

  Roy, J.Edmond, 1858-1913, (Joseph-Edmond)

  Lévis : imprimé à la Revue du notariat, 1899-1902. -

  au greffe et tabellionnage de Québec.—Testament de Champlain contesté et mis à néant.—Jean de Lespinàsse.—Jean Guitet.-—Un tabellion comédien : Martial Piraube.—Guillaume Tronquet.—Incendie du greffe.—Les- premiers notaires royaux : Henry Bancheron, Laurent Bermen et Claude Lecoustre CHAPITRE QUATRIÈME Guillaume Audouart

  Livres

  Voir le détail