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Titre :
Instance du Révérend Père Pierre Rapheix (Raffeix) de la Compagnie de Jésus et procureur de ladite Compagnie, comparaissant par Étienne Veron de Grandmesnil (Grandménil), son procureur, demandeur, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), défendeur...
Date de création :
22 janvier 1691
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance du Révérend Père Pierre Rapheix (Raffeix) de la Compagnie de Jésus et procureur de ladite Compagnie, comparaissant par Étienne Veron de Grandmesnil (Grandménil), son procureur, demandeur, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), chirurgien de Trois-Rivières, défendeur à ladite saisie et Joseph Petit dit Bruno (Bruneau), défendeur. Après que les 2 défendeurs soient comparus en personne, ledit Dugay affirme qu'il ne doit que 5 minots de pois audit sieur Bruno au jour de la Chandeleur (fête de la présentation de Jésus au temple et de la purification de la Vierge). Il est ordonné que ledit Dugay soit déchargé de l'assignation alors que le sieur Bruno est condamné aux dépens.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance du Révérend Père Pierre Rapheix (Raffeix) de la Compagnie de Jésus et procureur de ladite Compagnie, comparaissant par Étienne Veron de Grandmesnil (Grandménil), son procureur, demandeur, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), chirurgien de Trois-Rivières, défendeur à ladite saisie et Joseph Petit dit Bruno (Bruneau), défendeur. Après que les 2 défendeurs soient comparus en personne, ledit Dugay affirme qu'il ne doit que 5 minots de pois audit sieur Bruno au jour de la Chandeleur (fête de la présentation de Jésus au temple et de la purification de la Vierge). Il est ordonné que ledit Dugay soit déchargé de l'assignation alors que le sieur Bruno est condamné aux dépens.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Instance du Révérend Père Pierre Rapheix (Raffeix) de la Compagnie de Jésus et procureur de ladite Compagnie, comparaissant par Étienne Veron de Grandmesnil (Grandménil), son procureur, demandeur, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), défendeur..., 22 janvier 1691, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2292).

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