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Titre :
Procès de François Harbour (Arbour), tonnelier de Québec, et de Marie-Anne Auger, veuve de feu Pierre Joseph, contre le nommé Paul, ouvrier en plâtre, Marie-Anne L'Ange, femme du nommé Alary, et une anglaise nommée Babie; tous trois accusés d'avoir enfoncé la porte et cassé les vitres de la maison desdits Harbour et Auger, et pour les avoir insultés
Date de création :
29 août 1758 - 11 septembre 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend une ordonnance du lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec, condamnant les parties à faire preuve des faits exposés; deux requêtes présentées par François Harbour et de Marie-Anne Auger à la Prévôté de Québec; une ordonnance de saisie conservatoire et le procès-verbal de ladite saisie; un exploit d'assignation des témoins. Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Ce dossier comprend une ordonnance du lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec, condamnant les parties à faire preuve des faits exposés; deux requêtes présentées par François Harbour et de Marie-Anne Auger à la Prévôté de Québec; une ordonnance de saisie conservatoire et le procès-verbal de ladite saisie; un exploit d'assignation des témoins. Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de François Harbour (Arbour), tonnelier de Québec, et de Marie-Anne Auger, veuve de feu Pierre Joseph, contre le nommé Paul, ouvrier en plâtre, Marie-Anne L'Ange, femme du nommé Alary, et une anglaise nommée Babie; tous trois accusés d'avoir enfoncé la porte et cassé les vitres de la maison desdits Harbour et Auger, et pour les avoir insultés, 29 août 1758 - 11 septembre 1758, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D795).

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