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Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 3 juin 1697
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Ordonnance de monsieur le lieutenant-général. Il appartiendra aux Pères Jésui [...]
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2003
1950
S.W. Reynolds. [vers 1800]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 décembre 1696
Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : le règlement à l'effet que le prix du pain, " fort mal c [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 mai 1711
Ce dossier d'administration civile est composé du texte rédigé comme suit : " De l'ordonnance du lieutenant général on fait sa [...]
1940-1946
1942-1946
William Ward. [vers 1840]
Petit. [vers 1750]
5 avril 1798
Ce dossier est constitué de deux lettres au Lieutenant-Général R. Prescott (1725-1816), recommandant M. David Ross signées J. [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 13 juillet 1677
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du 13e juillet 1677 de matin. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur le [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 mars 1757
Ce dossier de matière civile est composé de la quittance par Michel Marié et Louis [L'Au...?] , envers le lieutenant général, [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 octobre 1749
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la transcription dactylographiée d'un mémoire de frais pour un voyage à [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 mai 1700
Ce dossier d'administration civile est composé d'une ordonnance par Alexis de Fleury, sieur Deschambault, lieutenant général c [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 mars 1694
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : l'assignation à comparaître par l'huissier Quennevil [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 mars 1722
Ce dossier d'administration civile est composé du procès-verbal déposé au greffe par François-Marie Bouat, lieutenant général, [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 mars 1744
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 octobre 1705
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi cinquième jour d'octobre mille sept cent cinq. Le Conseil étant [...]