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Titre :
Procès de Jean-Baptiste Goynard, capitaine du navire «la Sultane», Pierre-Jean Merlet, second capitaine, contre Michel (François, Jean) Marie, capitaine commandant le navire «le Marchand de Barbade», de Dunkerque
Date de création :
15 septembre 1757 - 23 septembre 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Denis Debon, second capitaine sur le navire «l'Heureux Malouin», 28 ans; Jean-Ignace Baudier, enseigne sur le navire «l'Heureux Malouin», 25 ans; Pierre Morin, premier lieutenant sur le navire «l'Heureux Malouin», 30 ans; Jean-Jacques Laguaise, premier lieutenant sur le navire «la Sultane», 22 ans; François-Benoît Clavery, second lieutenant sur le navire «la Sultane», 22 ans; Guillaume Clavery, maître d'équipage sur le navire «la Sultane», 36 ans; Pierre Nicole, patron de chaloupe sur le navire «la Sultane», 35 ans; Toussaint Vasselin, maître d'équipage sur le navire «l'Heureux Malouin», 36 ans; Mathurin Gourde, bosseman sur le navire «l'Heureux Malouin», 30 ans. Ce dossier comprend sept extraits des registres de l'Amirauté de Québec : le premier enregistre la déclaration de Merlet, le second [...]
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Denis Debon, second capitaine sur le navire «l'Heureux Malouin», 28 ans; Jean-Ignace Baudier, enseigne sur le navire «l'Heureux Malouin», 25 ans; Pierre Morin, premier lieutenant sur le navire «l'Heureux Malouin», 30 ans; Jean-Jacques Laguaise, premier lieutenant sur le navire «la Sultane», 22 ans; François-Benoît Clavery, second lieutenant sur le navire «la Sultane», 22 ans; Guillaume Clavery, maître d'équipage sur le navire «la Sultane», 36 ans; Pierre Nicole, patron de chaloupe sur le navire «la Sultane», 35 ans; Toussaint Vasselin, maître d'équipage sur le navire «l'Heureux Malouin», 36 ans; Mathurin Gourde, bosseman sur le navire «l'Heureux Malouin», 30 ans. Ce dossier comprend sept extraits des registres de l'Amirauté de Québec : le premier enregistre la déclaration de Merlet, le second ordonnant de faire assigner les témoins, le troisième contenant l'assignation des témoins et leurs informations, le quatrième donne défaut contre Michel Marie non comparant, le cinquième et le sixième condamnent le défendeur aux dépens, et le septième condamne le défendeur à fournir le câble dont il est question; trois requêtes adressées au lieutenant général civil et criminel de l'Amirauté de Québec, la première par LeCocq DuDemaine, capitaine du navire «l'Heureux Malouin» afin de faire assigner le sieur Goynard, la seconde et la troisième par Jean Goynard afin de faire assigner François Marie; un acte donnant défaut à Jean Marie non comparant; deux exploits d'assignation aux témoins; un exploit de signification au défendeur
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Jean-Baptiste Goynard, capitaine du navire «la Sultane», Pierre-Jean Merlet, second capitaine, contre Michel (François, Jean) Marie, capitaine commandant le navire «le Marchand de Barbade», de Dunkerque, 15 septembre 1757 - 23 septembre 1757, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1877).

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