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2004
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2003
André-Philippe Côté. 18 mai 2001
[Motard] : "Je l'ai fait tremper dans l'eau froide mais les taches sont restées !"
Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)
Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]
Pierre L. Touchette. Numérisé en 2021 (original créé en 1982)
Les tribunaux criminels, les différents types de procès: devant juge et jurés, devant juge seul, ainsi que les circonstances q [...]
1 Poures adolescents avertis (14 ans et ) Tome 1 L’origine du criminel endurci Tous droits réservés 2014, Édition: Jamais Deux Sans Toi 2 Le vice rapporte financièrement à’État La production eta distribution du tabac sous toutes ses formes (cigarettes, cigares
Wolfe, Robert, 1935-2003
2001-2002
Comprend 15 spécimens de dossiers dont les numéros de causes correspondent aux numéros de constat du plumitif : 0080229141, 00 [...]
1996-2001
Comprend 15 spécimens de dossiers dont les numéros de causes correspondent aux numéros de constat du plumitif : 0080119607, 00 [...]
1996-2000
Comprend 15 spécimens de dossiers dont les numéros de causes correspondent aux numéros de constat du plumitif : 0080138310, 00 [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 mars 1758 - 13 mars 1758
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des pe [...]
René Pelletier ; Ministère des Communications; Institut de police du Québec. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)
Réalisé à l'intention des policiers, ce document présente les changements apportés au Code criminel par le projet de loi C-18. [...]
J.-Gérard Lacombe. 23 mars 1954
Photographie prise pour illustré un article dans le Progès du Golfe de l'ouverture du terme d'assises criminelles dans le nouv [...]
Gélinas, Ariane, 1984- auteur
Gaultier, D.Z.
' ' THESE Soumise àa Faculté Légale LUN IV ERS LT K MCGILL.IjALIENATION MENTALE Devant ta Justice Criminelle.P A K D Z GAULTIER, AVOCAT, B.G IMPRIMÉ AU SORELOJS 188».# BIBLIOTHEQVE & AIN VLPICE MONTREAL “343.52 234# Lit H THESE L’UNIVERSITE MCGILL i;ALIÉNATION MENTALE Devanta Justice Criminelle.• D.Z
Tzitzis, Stamatios
Laflamme-Cusson, Suzanne
CAHIER NO 13 LE VIEILLISSEMENT ET L'APPREHENSION DU PHÉNOMÈNE CRIMINEL Suzanne Laflamme-Cusson Micheline Baril Aveca participation de Marie Beaulieu (1989) LES CAHIERS DE RECHERCHES CRIMINOLOGIQUES CENTRE INTERNATIONAL DE CRIMINOLOGIE COMPARÉE Université de Montréal Case postale 6128, Succursale Centre-ville
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 novembre 1701
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-huitième novembre mille sept cent un. Le Conseil assemblé [...]
