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Titre :
Procès entre Jean Foucault, sa femme Élisabeth Prévost, demeurants à Trois-Rivières, demandeurs, et René Lefebvre (Lefèvre), environ 26 ans, demeurant à Trois-Rivières, défendeur, accusé d'avoir mis enceinte Gabrielle, la fille des demandeurs, et de ne pas avoir tenu sa promesse de la prendre en mariage
Date de création :
5 juin 1700 - 5 juillet 1700
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles comprend la requête des demandeurs au lieutenant général de la Juridiction ordinaire de Trois-Rivières; les informations des témoins; une copie collationnée du décret d'ajournement personnel de l'accusé; ainsi que l'interrogatoire de l'accusé. Les pièces proviennent de la Juridiction royale des Trois-Rivières. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Pierre Pepin dit Laforce, environ 48 ans, demeurant à Trois-Rivières; Pierre Gélinas dit Lacourse, environ 26 ans, demeurant à Trois-Rivières; Angélique Couc, environ 36 ans, femme de François Delpé dit Saint-Cerny, demeurante à Trois-Rivières; Nicolas Vanasse, environ 28 ans, demeurant à Trois-Rivières
Ce dossier en matières civiles comprend la requête des demandeurs au lieutenant général de la Juridiction ordinaire de Trois-Rivières; les informations des témoins; une copie collationnée du décret d'ajournement personnel de l'accusé; ainsi que l'interrogatoire de l'accusé. Les pièces proviennent de la Juridiction royale des Trois-Rivières. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Pierre Pepin dit Laforce, environ 48 ans, demeurant à Trois-Rivières; Pierre Gélinas dit Lacourse, environ 26 ans, demeurant à Trois-Rivières; Angélique Couc, environ 36 ans, femme de François Delpé dit Saint-Cerny, demeurante à Trois-Rivières; Nicolas Vanasse, environ 28 ans, demeurant à Trois-Rivières
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre Jean Foucault, sa femme Élisabeth Prévost, demeurants à Trois-Rivières, demandeurs, et René Lefebvre (Lefèvre), environ 26 ans, demeurant à Trois-Rivières, défendeur, accusé d'avoir mis enceinte Gabrielle, la fille des demandeurs, et de ne pas avoir tenu sa promesse de la prendre en mariage, 5 juin 1700 - 5 juillet 1700, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S777,D84).

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