37 résultats

Liste des résultats de recherche

• Procès-verbal de séparation des terres de Monsieur de Lignery et de Paul Chevalier sises à la côte Saint-Michel sur l'île de Montréal

  Pépin dit Laforce, Pierre, né 1683. 12 décembre 1746

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de vérification des lignes de séparation des terres de Monsieur de Varennes et de Jean Poirier situées au coteau Saint-Pierre à Montréal

  Pépin dit Laforce, Pierre, né 1683. 18 décembre 1745

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de mesurage, à la requête de Monsieur de Lavaltrie, capitaine d'une compagnie de détachement de la marine, d'une concession sise au Sud de la rivière de L'Assomption dans la seigneurie de Lavaltrie

  Pépin dit Laforce, Pierre, né 1683. 30 juillet 1742

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de bornage, à la requête de Monsieur de Lavaltrie, capitaine d'une compagnie de détachement de la marine, sur la terre d’André Mercille située à la rivière du Point du Jour dans la seigneurie de Lavaltrie à la ligne de séparation entre les seigneuries de Saint-Sulpice et de Lavaltrie

  Pépin dit Laforce, Pierre, né 1683. 27 juillet 1742

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de mesurage, à la requête de Monsieur de Lavaltrie, capitaine d'une compagnie de détachement de la marine, sur la terre de Glaude Troie dit Lafranchisse sise à la rivière du Point du Jour dans la seigneurie de Lavaltrie

  Pépin dit Laforce, Pierre, né 1683. 27 juillet 1742

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de mesurage, à la requête de Monsieur de Lavaltrie, capitaine d'une compagnie de détachement de la marine, d'une concession sise au Nord de la rivière de L'Assomption dans la seigneurie de Lavaltrie

  Pépin dit Laforce, Pierre, né 1683. 23 juillet 1742

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt porté au plumitif dans la cause de Jacques Brisset, propriétaire en partie de l'île Dupas, contre Pierre Pépin dit Laforce

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 4 juillet 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jacques BRISSET propriétaire en partie de l'île Dupas, d'une part, [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt porté au plumitif dans la cause de Jacques Brisset, propriétaire en partie de l'île Dupas, contre Pierre Pépin dit Laforce

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 4 juillet 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jacques BRISSET propriétaire en partie de l'île Dupas, d'une part, [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procédures de séparation d'entre Marie-Françoise Beaudry d'avec Jacques Rondeau, son mari

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 29 janvier 1704 au 14 février 1704

  13 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières et contient les interrogatoires ou les dép [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Évaluation d'un emplacement comprenant une terre et une vieille maison, situé à Sainte-Catherine, appartenant aux défunts Louis Tessier et Louise Pepin dit Laforce

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 mars 1750

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé du rapport rédigé par François Massou pour les experts Louis Mallet et Pier [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jacques Caillé, demandeur, et Jacques [Gauthier?], défendeur, pour le bornage des terres du demandeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 mars 1740

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : le procès-verbal du serment de Pierre Pepin dit Laforce, arpen [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre [Pierre Pépin dit Laforce?], Jean Gervaise, [Joseph Massy?], la veuve Bourdeau, Jean-François et Pierre Demers, demandeurs, et René Rivet, Michel Marie, François Bisaillon, Pierre et Jacques Demers, défendeurs, à propos d'un fossé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 juillet 1725 - 20 juillet 1725

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient l'ordonnance pour la comparution de Pierre et Jacques Demers, René Rivet, Michel Marie e [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre [Pierre Pépin dit Laforce?], Jean Gervaise, [Joseph Massy?], la veuve Bourdeau, Jean-François et Pierre Demers, demandeurs, et René Rivet, Michel Marie, François Bisaillon, Pierre et Jacques Demers, défendeurs, à propos d'un fossé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 juillet 1725

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient l'ordonnance pour la comparution de Pierre et Jacques Demers, René Rivet, Michel Marie e [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Pierre Pépin dit LaForce (Laforce), demeurant aux Trois-Rivières, comparant en personne, demandeur d’une part, à l’encontre de Claude Jutreau (Jutras), sieur de la Vallée (LaVallée), comparant en personne, défendeur d’autre part...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 décembre 1697

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Pierre Pépin dit LaForce (Laforce), demeurant aux Trois-Rivières, [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jean Foucault, sa femme Élisabeth Prévost, demeurants à Trois-Rivières, demandeurs, et René Lefebvre (Lefèvre), environ 26 ans, demeurant à Trois-Rivières, défendeur, accusé d'avoir mis enceinte Gabrielle, la fille des demandeurs, et de ne pas avoir tenu sa promesse de la prendre en mariage

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 5 juin 1700 - 5 juillet 1700

  12 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier en matières civiles comprend la requête des demandeurs au lieutenant général de la Juridiction ordinaire de Trois-R [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Barolet, notaire, entre Hippolyte Pepin dit Laforce, capitaine de navire, fils de Pierre Pepin dit Laforce, négociant à Montréal, et de défunte Michelle Leber, ses père et mère; et Madeleine Corbin, fille de Gaspard-Richard Corbin et de Madeleine Rolland

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 30 décembre 1756 [Document insinué le 1er février 1757]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Pierre Pépin dit Laforce, demeurant à la Pointe-au-Sable, demandeur, contre maître Jean-Baptiste Poulin de Courval, seigneur de Nicolet, conseiller du Roi et son procureur en la Juridiction de Trois-Rivières, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 janvier 1715

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Pierre Pépin dit Laforce, demeurant à la Pointe-au-Sable, demandeu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Jacques Brisset, habitant de Champlain, comparant par Daniel Normandin, son procureur, demandeur d’une part, à l’encontre de Pierre Pépin dit Laforce, défendeur d’autre part...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 29 novembre 1700

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jacques Brisset, habitant de Champlain, comparant par Daniel Norma [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Nicolas le Cacheuse (Cacheux) et Pierre Pépin dit Laforce, comparant en personne d’une part, demandeurs, à l’encontre de Guillaume Cartier, comparant en personne et assisté par son procureur, Daniel Normandin, défendeur d’autre part...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 29 mai 1697

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Nicolas le Cacheuse (Cacheux) et Pierre Pépin dit Laforce, demeura [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès verbal de la vente par adjudication des biens de la communauté de Françoise Laguerce et de défunt Pierre Pepin dit Laforce, épouse antérieure de Philippe Saunier de St-Michel

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 avril 1758

  15 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de l’adjudication des biens, selon [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail