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Titre :
Procès criminel à la requête de René Gachet, juge sénéchal des seigneuries de Beaumont et la Durantaye, à l'encontre de Pierre Corriveau, habitant de la Durantaye, accusé de l'avoir injurié et battu (voies de fait)
Date de création :
1er septembre 1714 au 23 novembre 1714
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Alexandre Allaire (Alaire), habitant, demeurant à la Durantaye, âgé d'environ 30 ans; Pierre Élie dit Lebreton (Le Breton), charron de son métier, habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 37 ans; Jean-Baptiste Nadeau, habitant de Beaumont, âgé de 45 ans; Noël Lebrun (Le Brun), habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 50 ans; Jean Boutin, procureur fiscal demeurant à Berthier, âgé de 46 ans; André Patry (Patris), habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 27 ans; Jacques Bissonnet, habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 27 ans; Julien Dumont, habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 72 ans et Pierre Corriveau, âgé de 35 ou 36 ans, habitant de la Durantaye. Ce dossier comprend des exploits d'assignation; une confrontation des témoins avec l'accusé; un récolement; des [...]
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Alexandre Allaire (Alaire), habitant, demeurant à la Durantaye, âgé d'environ 30 ans; Pierre Élie dit Lebreton (Le Breton), charron de son métier, habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 37 ans; Jean-Baptiste Nadeau, habitant de Beaumont, âgé de 45 ans; Noël Lebrun (Le Brun), habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 50 ans; Jean Boutin, procureur fiscal demeurant à Berthier, âgé de 46 ans; André Patry (Patris), habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 27 ans; Jacques Bissonnet, habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 27 ans; Julien Dumont, habitant, demeurant à la Durantaye, âgé de 72 ans et Pierre Corriveau, âgé de 35 ou 36 ans, habitant de la Durantaye. Ce dossier comprend des exploits d'assignation; une confrontation des témoins avec l'accusé; un récolement; des requêtes de René Gachet adressées à la Prévôté et Amirauté de Québec; la comparution du chirurgien Jean de Mosny; le certificat de la visite du chirurgien de Mosny; l'interrogatoire de Pierre Corriveau; des ordonnances rendues par la Prévôté de Québec; une information
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès criminel à la requête de René Gachet, juge sénéchal des seigneuries de Beaumont et la Durantaye, à l'encontre de Pierre Corriveau, habitant de la Durantaye, accusé de l'avoir injurié et battu (voies de fait), 1er septembre 1714 au 23 novembre 1714, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D493.2).

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