Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Arrêt du Conseil supérieur contre Jean-Baptiste Bourdin, Camille Roger dit Lagarenne (la Garenne), Antoine Foucher dit Lajeunesse et Jacques Albert dit Vadeboncoeur, soldats, défendeurs et accusés, prisonniers à Québec, appelant de la sentence du 17 décembre 1738, et encore, les soldats Joyeux, Lavolonté (la Volonté) et l'Émérillon, leurs complices, défendeurs, tous accusés du meurtre de feu Charles Valin
Date de création :
30 décembre 1738
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend un extrait des registres criminels du Conseil supérieur de Québec
Ce dossier comprend un extrait des registres criminels du Conseil supérieur de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Arrêt du Conseil supérieur contre Jean-Baptiste Bourdin, Camille Roger dit Lagarenne (la Garenne), Antoine Foucher dit Lajeunesse et Jacques Albert dit Vadeboncoeur, soldats, défendeurs et accusés, prisonniers à Québec, appelant de la sentence du 17 décembre 1738, et encore, les soldats Joyeux, Lavolonté (la Volonté) et l'Émérillon, leurs complices, défendeurs, tous accusés du meurtre de feu Charles Valin, 30 décembre 1738, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D4251).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.