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Titre :
Procès de Charles Decombre (Porcheron dit Decombre), officier détaché des troupes de la Marine, contre Marie Couture, veuve de Simon Massy
Date de création :
26 février 1758 - 28 mars 1759
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un compte de ce que doit la veuve de, Massy pour des remèdes signé Soupiran (chirurgien); un exploit de signification; un accord par François Bourassa et Catherine Couture, sa femme, à Geneviève Couture, veuve du feu Ignace Lefebvre et Charles Descombre (Porcheron dit Decombre) (notaire Decharnay); un mémoire de l'argent fourni à la veuve Massy (Massé) par Decombre; une obligation consentie par Marie Couture, veuve de Simon Massy à Charles Decombre (signé Lanoullier et Sanguinet); une requête adressée au lieutenant général civil et criminel de la Prévôté de Québec par Decombre afin de faire assigner Thierry Massy; une note des effets qui manquent sur le mémoire; ainsi qu'un mémoire des remèdes que doit la veuve Massy à Duval (chirurgien)
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un compte de ce que doit la veuve de, Massy pour des remèdes signé Soupiran (chirurgien); un exploit de signification; un accord par François Bourassa et Catherine Couture, sa femme, à Geneviève Couture, veuve du feu Ignace Lefebvre et Charles Descombre (Porcheron dit Decombre) (notaire Decharnay); un mémoire de l'argent fourni à la veuve Massy (Massé) par Decombre; une obligation consentie par Marie Couture, veuve de Simon Massy à Charles Decombre (signé Lanoullier et Sanguinet); une requête adressée au lieutenant général civil et criminel de la Prévôté de Québec par Decombre afin de faire assigner Thierry Massy; une note des effets qui manquent sur le mémoire; ainsi qu'un mémoire des remèdes que doit la veuve Massy à Duval (chirurgien)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Charles Decombre (Porcheron dit Decombre), officier détaché des troupes de la Marine, contre Marie Couture, veuve de Simon Massy, 26 février 1758 - 28 mars 1759, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1944).

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