18541 résultats

Liste des résultats de recherche

• Antoine Chenet

  1799-1803

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montmagny. Greffes de notaires

  Antoine Chenet a pratiqué le notariat à Saint-Vincent-de-Paul, district de Montréal, comté d'Effingham du 16 janvier 1799 au 2 [...]

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• Saint-Hyacinthe M. A. Chenette, chef de police

  Illustrations de périodiques

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• Vente par Marie-Euphémie Chenet à Janvier Domptail Lacroix.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 10 mai 1822)

  4 éléments. Collection Seigneuries

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• Lettres de provisions par le Roi de l'office de conseiller et procureur de la Juridiction de l'Acadie pour Pierre Chesnet (Chenet)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 mars 1687

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt d'enregistrement des lettres de provision de conseiller et de procureur en la Juridiction de l'Acadie octroyés en faveur de maître Pierre Chenet

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 29 novembre 1688

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil copie en papier de lettres de provisions données à Ver [...]

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• Pétition de Marie-Paul Chenet, épouse de Michel Lévesque, de Saint-Charles, prisonnier à Montréal

  29 janvier 1839

  5 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

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• Tutelle à la mineure de feu François Bergeron, habitant de la paroisse de Saint-Antoine, village Bois-Clair, et de Catherine Chainé (Chesne, Chenet)

  2 juin 1794 au 16 juin 1794

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Charles Chenay (Chenet), habitant de la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade, et de Geneviève Dumat (Dumas)

  18 juin 1768

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Instance entre Marie Chenay (Chenêt), femme autorisée par justice à la poursuite de ses droits, demanderesse, à l'encontre de Joseph Petit Bruno (Bruneau), son mari, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 juin 1691

  4 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance entre Marie Chenay (Chenêt), femme autorisée par justice à la poursu [...]

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• Arrêt qui ordonne au sieur Damours de payer à Pierre Sommandre, la somme de 23 livres pour réparation d'un grappin, ferrure d'une cloche et d'un chenet

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 février 1665

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le Conseil a ordonné au sieur D'Amours conseiller payer à Pierre Sommand [...]

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• Requête de Joseph Petit Bruno (Bruneau), demeurant à Trois-Rivières, et Marie Chenay (Chenêt), sa femme de lui séparée quant aux biens, demandeurs, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), comparaissant par Jeanne Baudry (Beaudry), défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 16 février 1692

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Petit Bruno (Bruneau), demeurant à Trois-Rivières, et Marie [...]

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• Cause entre Marguerite Boissel, veuve du feu Étienne Bouchard, de son vivant chirurgien en Nouvelle-France, demanderesse, et Pierre Chenet dit Dubreuil, défendeur, et attendu que la demanderesse n'a pas comparu, les parties sont réassignées

  5 janvier 1683

  Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre Marguerite Boissel, veuve du feu Étienne Bouchard, de son vivant chirurgien en Nouvelle-France, demanderesse, et Pierre Chenet dit Dubreuil, défendeur ; il est fait mention de deux témoins, et les parties sont assignées à venir plaider le lundi suivant

  29 décembre 1682

  Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre Bertrand Chesnay (Chenay - Chenet), sieur de LaGarenne, comparant par Gosset, huissier, demandeur, et Charles François, défendeur ; les parties sont mises hors de cour, et il est ordonné que ledit défendeur gardera les vaches dont il est question

  22 mars 1678

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre Bertrand Chesnay (Chenay - Chenet), sieur de LaGarenne, comparant par l'huissier Gosset, demandeur, et Benoît Laîné (Laisné), défendeur ; un défaut est accordé au demandeur à l'encontre dudit défendeur, défaillant

  12 août 1678

  Fonds Prévôté de Québec

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• Reconnaissance par Louis Martin, coordonnier, de Contrecoeur, envers Sa majesté la Reine pour rendre témoignage à la prochaine cour criminelle, dans l'affaire Reine vs Charles Chenet dit Lacousture et Louise Hellingburgh, accusés de félonie

  vers 1838

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

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• Défaut accordé à Joseph Petit Bruno (Bruneau), demeurant à Trois-Rivières, et à Marie Chenay (Chênet), sa femme de lui séparée quant aux biens, comparaissant par ledit sieur Bruno, demandeurs, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), chirurgien demeurant à Trois-Rivières, défendeur. Ledit Dugay, défaillant, est réassigné à comparaître samedi prochain à 10 heures

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 4 février 1692

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Comparution de Marie Chesnay (Chenay, Chenêt), femme de Joseph Petit Bruno (Bruneau), demeurant à Trois-Rivières, pour déclarer qu'elle a renoncé et renonce à la communauté de biens d'entre elle et ledit sieur Bruno pour s'en tenir à sa dot, son domaine et les conventions matrimoniales portées par son contrat de mariage dont elle a requis acte à elle octroyé

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mai 1691

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• À la requête de maître Henri Hiché, conseiller du Roi et son procureur au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec, demeurant rue Saint-Vallier à Québec, assignation de la veuve de Jean Demers, demeurant à Québec, afin qu'elle comparaisse devant le lieutenant général de la police et soit condamnée à faire refaire les chenets du foyer de l'appartement occupé par le nommé Rode, chaudronnier, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 novembre 1744

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre Marguerite Boissel, veuve du feu Étienne Bouchard, de son vivant chirurgien en Nouvelle-France, demanderesse, et Pierre Chenet dit Dubreuil, défendeur ; mention de la communication des informations et de l'interrogatoire subi par ladite demanderesse, et permission accordée à ladite demanderesse de faire enregistrer lesdites informations au greffe

  25 novembre 1682

  Fonds Prévôté de Québec

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