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Titre :
Requête de Joseph Petit Bruno (Bruneau), demeurant à Trois-Rivières, et Marie Chenay (Chenêt), sa femme de lui séparée quant aux biens, demandeurs, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), comparaissant par Jeanne Baudry (Beaudry), défendeur...
Date de création :
16 février 1692
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Petit Bruno (Bruneau), demeurant à Trois-Rivières, et Marie Chenay (Chenêt), sa femme de lui séparée quant aux biens, demandeurs, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), chirurgien demeurant à Trois-Rivières, comparaissant par Jeanne Baudry (Beaudry), sa femme, défendeur. Les demandeurs réclament le profit d'un défaut obtenu par eux, le 11 février dernier, contre le défendeur qui ne s'est pas présenté à l'assignation qui lui a été donnée. Ils réclament dudit défendeur 6 minots de blé et 6 minots de pois qu'il doit selon le contrat de bail passé entre eux ou de payer les grains à raison de 6 livres le minot. Ladite Baudry réclame le rapport dudit défaut car son mari se trouve à Québec et qu'il est prêt de revenir. Il est ordonné qu'un sursis soit donné au sieur Dugay jusqu'à la huitaine.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Petit Bruno (Bruneau), demeurant à Trois-Rivières, et Marie Chenay (Chenêt), sa femme de lui séparée quant aux biens, demandeurs, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), chirurgien demeurant à Trois-Rivières, comparaissant par Jeanne Baudry (Beaudry), sa femme, défendeur. Les demandeurs réclament le profit d'un défaut obtenu par eux, le 11 février dernier, contre le défendeur qui ne s'est pas présenté à l'assignation qui lui a été donnée. Ils réclament dudit défendeur 6 minots de blé et 6 minots de pois qu'il doit selon le contrat de bail passé entre eux ou de payer les grains à raison de 6 livres le minot. Ladite Baudry réclame le rapport dudit défaut car son mari se trouve à Québec et qu'il est prêt de revenir. Il est ordonné qu'un sursis soit donné au sieur Dugay jusqu'à la huitaine.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Joseph Petit Bruno (Bruneau), demeurant à Trois-Rivières, et Marie Chenay (Chenêt), sa femme de lui séparée quant aux biens, demandeurs, à l'encontre de Jacques Dugay (Duguay), comparaissant par Jeanne Baudry (Beaudry), défendeur..., 16 février 1692, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2341).

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