Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête de Simon Belisle, armurier demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Gilles Bolvin, sculpteur demeurant à Trois-Rivières, défendeur, pour que ce dernier soit condamné à payer au demandeur la somme de 145 livres pour le montant d’un billet daté du 23 septembre 1756 et aux intérêts; le défendeur répond qu’il reconnaît le billet et qu’il payera sous peu; le défendeur est condamné à payer ledit billet et les intérêts, et aux dépens liquidés à 18 sols
Date de création :
4 juillet 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Requête de Simon Belisle, armurier demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Gilles Bolvin, sculpteur demeurant à Trois-Rivières, défendeur, pour que ce dernier soit condamné à payer au demandeur la somme de 145 livres pour le montant d’un billet daté du 23 septembre 1756 et aux intérêts; le défendeur répond qu’il reconnaît le billet et qu’il payera sous peu; le défendeur est condamné à payer ledit billet et les intérêts, et aux dépens liquidés à 18 sols, 4 juillet 1757, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4876).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.