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Titre :
Requête entre les sieurs Havis (Havy) et Lefèvre (Lefebvre), demandeurs en validité de saisie et arrêt faits sur ledit Duchenil, comparant par le sieur Alavoinne (Alavoine), contre François Baril Duchenil, défendeur...
Date de création :
27 septembre 1745
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre les sieurs Havis (Havy) et Lefèvre (Lefebvre), négociants en la ville de Québec, créanciers de François Baril Duchenil (Duchesny, Ducheny), demeurant à Maskinongé, demandeurs en validité de saisie et arrêt faits sur ledit Duchenil, comparant par le sieur Alavoinne (Alavoine), contre François Baril Duchenil, défendeur, et François-Marie Carpentier, défendeur et défaillant ; il est ordonné que ledit Carpentier sera réassigné à ses dépens pour faire son affirmation sur la saisie et il est condamné aux dépens du présent défaut.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre les sieurs Havis (Havy) et Lefèvre (Lefebvre), négociants en la ville de Québec, créanciers de François Baril Duchenil (Duchesny, Ducheny), demeurant à Maskinongé, demandeurs en validité de saisie et arrêt faits sur ledit Duchenil, comparant par le sieur Alavoinne (Alavoine), contre François Baril Duchenil, défendeur, et François-Marie Carpentier, défendeur et défaillant ; il est ordonné que ledit Carpentier sera réassigné à ses dépens pour faire son affirmation sur la saisie et il est condamné aux dépens du présent défaut.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Requête entre les sieurs Havis (Havy) et Lefèvre (Lefebvre), demandeurs en validité de saisie et arrêt faits sur ledit Duchenil, comparant par le sieur Alavoinne (Alavoine), contre François Baril Duchenil, défendeur..., 27 septembre 1745, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3542).

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