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Titre :
Comparution de Jean le Roux (Leroux) dit Provencal (Provençal), négociant, demeurant ordinairement à Québec, contre Joseph de Guire (Deguire) dit Desrosiers, habitant de Iabmaska (Yamaska), défendeur...
Date de création :
2 mars 1738 - 2 novembre 1743
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Jean le Roux (Leroux) dit Provencal (Provençal), négociant, demeurant ordinairement à Québec, contre Joseph de Guire (Deguire) dit Desrosiers, habitant de Iabmaska (Yamaska), défendeur, faisant suite à la sentence du 12 novembre 1742 qui condamnait le défendeur pour voie de fait lorsqu'il avait enlevé violemment 2 boeufs, et ce, malgré les oppositions de plusieurs témoins dont René Danis, qui en avait la garde; ledit défendeur est condamné à remettre les 2 boeufs et à 3 livres d'amende ou à payer la somme de 130 livres; pour ce qui est des autres demandes et défenses, avons mis les parties hors de cour et condamné aussi le défendeur à payer la somme de 167 livres et 10 sols à monsieur de Courval et aux dépens, qui s'élèvent en tout à 113 livres et 6 deniers, signé Laframboise.Sont aussi concernés Gilles Laplante, le nommé Certe, journalier, Michel Courcel (Courcelle), Jean [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Jean le Roux (Leroux) dit Provencal (Provençal), négociant, demeurant ordinairement à Québec, contre Joseph de Guire (Deguire) dit Desrosiers, habitant de Iabmaska (Yamaska), défendeur, faisant suite à la sentence du 12 novembre 1742 qui condamnait le défendeur pour voie de fait lorsqu'il avait enlevé violemment 2 boeufs, et ce, malgré les oppositions de plusieurs témoins dont René Danis, qui en avait la garde; ledit défendeur est condamné à remettre les 2 boeufs et à 3 livres d'amende ou à payer la somme de 130 livres; pour ce qui est des autres demandes et défenses, avons mis les parties hors de cour et condamné aussi le défendeur à payer la somme de 167 livres et 10 sols à monsieur de Courval et aux dépens, qui s'élèvent en tout à 113 livres et 6 deniers, signé Laframboise.Sont aussi concernés Gilles Laplante, le nommé Certe, journalier, Michel Courcel (Courcelle), Jean Petit, capitaine, Joseph Saint-Michel, la dame de la Corne (Lacorne), Jacques et Jean-François Forcier, Louis Boisel (Boissel), Pierre Charbonneau, le nommé Carry, Chardon, prêtre et curé de Contrecoeur, François, domestique du défendeur, le notaire Lafosse et l'huissier Pressé.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Comparution de Jean le Roux (Leroux) dit Provencal (Provençal), négociant, demeurant ordinairement à Québec, contre Joseph de Guire (Deguire) dit Desrosiers, habitant de Iabmaska (Yamaska), défendeur..., 2 mars 1738 - 2 novembre 1743, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3278).

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