Confirmation de la nomination de Nicolas Duclos à la charge de juge prévôt de Batiscan par Pierre Lachasse, recteur du Collège de Québec et supérieur des missions de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, propriétaire de ladite seigneurie de Batiscan...
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- Titre :
- Confirmation de la nomination de Nicolas Duclos à la charge de juge prévôt de Batiscan par Pierre Lachasse, recteur du Collège de Québec et supérieur des missions de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, propriétaire de ladite seigneurie de Batiscan...
- Date de création :
- 5 novembre 1725
- Genre spécifique :
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- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Confirmation de la nomination de Nicolas Duclos à la charge de juge prévôt de Batiscan par Pierre Lachasse (de la Chasse), recteur du Collège de Québec et supérieur des missions de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, propriétaire de ladite seigneurie de Batiscan. La présente est pour confirmer que, étant nécessaire pour le bien des habitants de ladite seigneurie appartenant à ladite Compagnie en tous droits de justice, le sieur Duclos est pourvu de la charge de juge prévôt de Batiscan, tant en matière civile qu'en matière criminelle. Il reconnaît ledit sieur Nicolas Duclos en la qualité de juge en signant les présentes lettres à Québec, le 13 mai 1725.
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- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Confirmation de la nomination de Nicolas Duclos à la charge de juge prévôt de Batiscan par Pierre Lachasse (de la Chasse), recteur du Collège de Québec et supérieur des missions de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, propriétaire de ladite seigneurie de Batiscan. La présente est pour confirmer que, étant nécessaire pour le bien des habitants de ladite seigneurie appartenant à ladite Compagnie en tous droits de justice, le sieur Duclos est pourvu de la charge de juge prévôt de Batiscan, tant en matière civile qu'en matière criminelle. Il reconnaît ledit sieur Nicolas Duclos en la qualité de juge en signant les présentes lettres à Québec, le 13 mai 1725.
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