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Titre :
Suspension de Jean-Baptiste Decoste à titre de huissier audiencier pour un mois pour cause d'ivresse
Date de création :
15 juillet 1757 - 20 juillet 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la sentence comme suit : " Attendu que ledit Decoste père est ivre, l'habitude où il est de paraître à l'audience pris de boisson et le manquement de respect à notre égard, nous ordonnons qu'il sera conduit à l'instant en prison et lui interdisons l'exercice de sa fonction d'huissier audiencier seulement, durant 1 mois " ; et le rapport de signification servie à Decoste
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la sentence comme suit : " Attendu que ledit Decoste père est ivre, l'habitude où il est de paraître à l'audience pris de boisson et le manquement de respect à notre égard, nous ordonnons qu'il sera conduit à l'instant en prison et lui interdisons l'exercice de sa fonction d'huissier audiencier seulement, durant 1 mois " ; et le rapport de signification servie à Decoste
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Suspension de Jean-Baptiste Decoste à titre de huissier audiencier pour un mois pour cause d'ivresse, 15 juillet 1757 - 20 juillet 1757, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D6176).

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