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Titre :
Procès entre Paul Hus [Huo], habitant de Sorel, plaignant, et des individus non identifiés accusés de calomnies
Date de création :
20 février 1714
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est d'abord composé de la requête de Paul Hus [Huo] disant qu'il a eu avis de plusieurs de ses amis qu'il courait un bruit à l'effet qu'il a été marqué de la fleur de lys en l'ancienne France, ce qui est une calomnie. Il demande d'être visité et qu'un avis soit publié pour sauver sa réputation. Le dossier contient aussi l'ordre de faire visiter le plaignant ; le procès-verbal de la visite de Hus [Huo] en présence du lieutenant général et d'autres bourgeois et l'ordonnance aux calomniateurs
Ce dossier de matière criminelle est d'abord composé de la requête de Paul Hus [Huo] disant qu'il a eu avis de plusieurs de ses amis qu'il courait un bruit à l'effet qu'il a été marqué de la fleur de lys en l'ancienne France, ce qui est une calomnie. Il demande d'être visité et qu'un avis soit publié pour sauver sa réputation. Le dossier contient aussi l'ordre de faire visiter le plaignant ; le procès-verbal de la visite de Hus [Huo] en présence du lieutenant général et d'autres bourgeois et l'ordonnance aux calomniateurs
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Paul Hus [Huo], habitant de Sorel, plaignant, et des individus non identifiés accusés de calomnies, 20 février 1714, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D1531).

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