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Titre :
Procès de Charles Renaud, sieur de Dubuisson, prisonnier, environ 30 ans, natif de Québec, fils de feu Charles, sieur de Dubuisson, chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, major de Québec, et de Gabrielle Desmarais (Pinet), cadet à l'aiguillette dans les troupes de la compagnie de René-Louis Fournier-Dufiguier, de présent à Trois-Rivières, accusé d'avoir tué d'un coup d'épée Charles Hertel, sieur de Chambly, de Cournoyer, cadet à l'aiguillette dans les troupes de la compagnie de Hertel, sieur de Cournoyer, en garnison à Trois-Rivières
Date de création :
16 janvier 1736 - 3 septembre 1740
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles comprend une lettre adressée à monsieur de Gannes, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, lieutenant du Roi en la ville de Trois-Rivières et commandant en l'absence de monsieur de Vaudreuil, gouverneur; le certificat médical d'Alavoine (Avoine), chirurgien du Roi entretenu par Sa Majesté à l'Hôtel-Dieu de Trois-Rivières; les requêtes de Charles Legardeur, sieur de Croizille, lieutenant des troupes, faisant les fonctions de procureur du Roi; les ordonnances de François Châtelain (Chastelain), enseigne des troupes, faisant fonction d'aide-major; les assignations, récolements et informations des témoins; le décret de prise de corps contre l'accusé; le procès-verbal de perquisition pour l'application dudit décret; l'assignation et interrogatoire de l'accusé; l'ordonnance du gouverneur de Trois-Rivières; les réquisitoires du procureur du Roi; la sentence du Conseil de guerre du gouvernement de Trois [...]
Ce dossier en matières criminelles comprend une lettre adressée à monsieur de Gannes, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, lieutenant du Roi en la ville de Trois-Rivières et commandant en l'absence de monsieur de Vaudreuil, gouverneur; le certificat médical d'Alavoine (Avoine), chirurgien du Roi entretenu par Sa Majesté à l'Hôtel-Dieu de Trois-Rivières; les requêtes de Charles Legardeur, sieur de Croizille, lieutenant des troupes, faisant les fonctions de procureur du Roi; les ordonnances de François Châtelain (Chastelain), enseigne des troupes, faisant fonction d'aide-major; les assignations, récolements et informations des témoins; le décret de prise de corps contre l'accusé; le procès-verbal de perquisition pour l'application dudit décret; l'assignation et interrogatoire de l'accusé; l'ordonnance du gouverneur de Trois-Rivières; les réquisitoires du procureur du Roi; la sentence du Conseil de guerre du gouvernement de Trois-Rivières; la requête de l'accusé au Conseil de guerre; ainsi que l'ordonnance et arrêt du Conseil de guerre. Les pièces proviennent du Conseil de guerre. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Michel Mouet, sieur de Moras, 55 ans, écuyer, enseigne dans les troupes en garnison à Trois-Rivières, cousin germain de l'épouse du sieur de Chambly, demeurant rue Notre-Dame; Didace Mouet, 34 ans, écuyer, demeurant à Trois-Rivières, rue Saint-Antoine, cousin au quatrième degré de l'épouse du sieur de Chambly; Pierre Laleizeray (Lassisseraye), 46 ans, maître charpentier, demeurant à Trois-Rivières, rue Saint-Louis; Philippe Vinet dit Parisien, 35 ans, soldat de la compagnie de René Legardeur, sieur de Beauvais, demeurant à l'hôpital; Jean Leclerc, 40 ans, maître canonnier pour le Roi, demeurant à Trois-Rivières, dans la rue derrière la paroisse; Nicolas Lavoice dit Lorrain, 27 ans, soldat de la compagnie de Hertel, sieur de Cournoyer, demeurant chez le sieur Mora
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Charles Renaud, sieur de Dubuisson, prisonnier, environ 30 ans, natif de Québec, fils de feu Charles, sieur de Dubuisson, chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, major de Québec, et de Gabrielle Desmarais (Pinet), cadet à l'aiguillette dans les troupes de la compagnie de René-Louis Fournier-Dufiguier, de présent à Trois-Rivières, accusé d'avoir tué d'un coup d'épée Charles Hertel, sieur de Chambly, de Cournoyer, cadet à l'aiguillette dans les troupes de la compagnie de Hertel, sieur de Cournoyer, en garnison à Trois-Rivières, 16 janvier 1736 - 3 septembre 1740, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S777,D151).

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