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Titre :
Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain pour être fait droit aux parties ainsi qu'il appartiendra dans la cause entre François Berthelot, habitant de la côte Sainte-Catherine, près de Montréal, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 15 juin 1753, contre Jean-Baptiste Barsalou, au nom qu'il agit
Date de création :
4 mars 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain pour être fait droit aux parties ainsi qu'il appartiendra dans la cause entre François Berthelot, habitant de la côte Sainte-Catherine, près de Montréal, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 15 juin 1753, contre Jean-Baptiste Barsalou, au nom qu'il agit, 4 mars 1754, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P20987).

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