Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain auquel jour sera fait droit, tant en présence qu'absence, dans la cause entre François Barbel, écrivain ordinaire de la Marine, tant pour lui que pour Thérèse Barbel en qualités qu'ils agissent en la succession de Jacques Barbel, leur père, appelants de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 3 juillet 1745, contre les Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, comparantes par Jean Laurent Lortie
Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain auquel jour sera fait droit, tant en présence qu'absence, dans la cause entre François Barbel, écrivain ordinaire de la Marine, tant pour lui que pour Thérèse Barbel en qualités qu'ils agissent en la succession de Jacques Barbel, leur père, appelants de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 3 juillet 1745, contre les Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, comparantes par Jean Laurent Lortie
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Références
Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain auquel jour sera fait droit, tant en présence qu'absence, dans la cause entre François Barbel, écrivain ordinaire de la Marine, tant pour lui que pour Thérèse Barbel en qualités qu'ils agissent en la succession de Jacques Barbel, leur père, appelants de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 3 juillet 1745, contre les Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, comparantes par Jean Laurent Lortie, 18 avril 1746, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P19900).
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