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Titre :
Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain, sans autre délai, dans la cause entre Eustache Liénard Durbois dit Mondor, habitant de la côte de Champigny et appelant de la sentence d'adjudication rendue en la Prévôté de Québec, le 24 mars 1744, contre Philippe Hamel, habitant de Notre-Dame-de-Foy, au nom et comme adjudicataire de la terre saisie sur le dit Durbois dit Mondor
Date de création :
20 avril 1744
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain, sans autre délai, dans la cause entre Eustache Liénard Durbois dit Mondor, habitant de la côte de Champigny et appelant de la sentence d'adjudication rendue en la Prévôté de Québec, le 24 mars 1744, contre Philippe Hamel, habitant de Notre-Dame-de-Foy, au nom et comme adjudicataire de la terre saisie sur le dit Durbois dit Mondor, 20 avril 1744, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P19591).

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