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Titre :
Information de vie et moeurs de Michel Bénard, nommé conseiller assesseur au Conseil supérieur de Québec suite à l'envoi de la commission par les messieurs les gouverneur général et intendant de ce pays en date du 25 décembre 1753
Date de création :
14 janvier 1754 - 19 janvier 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : Ignace Aubert sieur de LaChesnaye, âgé de 54 ans; Charles Berthelot, négociant de Québec, âgé de 45 ans. Ce dossier comprend la requête de Michel Bénard; un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec; la confirmation par Récher, chanoine honoraire et curé de Québec, que le sieur Bénard est de religion catholique romaine; exploit d'assignation à Ignace Aubert sieur de LaChesnaye et Charles Berthelot; l'information faite au Conseil supérieur de Québec; les conclusions du procureur du Roi
Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : Ignace Aubert sieur de LaChesnaye, âgé de 54 ans; Charles Berthelot, négociant de Québec, âgé de 45 ans. Ce dossier comprend la requête de Michel Bénard; un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec; la confirmation par Récher, chanoine honoraire et curé de Québec, que le sieur Bénard est de religion catholique romaine; exploit d'assignation à Ignace Aubert sieur de LaChesnaye et Charles Berthelot; l'information faite au Conseil supérieur de Québec; les conclusions du procureur du Roi
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Information de vie et moeurs de Michel Bénard, nommé conseiller assesseur au Conseil supérieur de Québec suite à l'envoi de la commission par les messieurs les gouverneur général et intendant de ce pays en date du 25 décembre 1753, 14 janvier 1754 - 19 janvier 1754, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2136).

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