Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Information de vie et moeurs de Edme Jacob, demeurant en la côte de Beaupré, paroisse de L'Ange-Gardien, pourvu par monseigneur l'intendant de la commission de notaire royal pour exercer le dit office dans toute l'étendue de la dite côte de Beaupré
Date de création :
17 mars 1750 - 18 mars 1750
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier provient de la Prévôté de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : Joseph Pelle Devoisy (Lepellé de Voisy), receveur des droits de son altesse, âgé de 50 ans, demeurant à Québec rue de la Montagne; Barthélemy Cotton (Coton), âgé de 53 ans, bourgeois, demeurant à Québec rue Saint-Jean. Ce dossier comprend la requête de Edme Jacob; l'information faite en la Prévôté de Québec; les conclusions du procureur du Roi
Ce dossier provient de la Prévôté de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : Joseph Pelle Devoisy (Lepellé de Voisy), receveur des droits de son altesse, âgé de 50 ans, demeurant à Québec rue de la Montagne; Barthélemy Cotton (Coton), âgé de 53 ans, bourgeois, demeurant à Québec rue Saint-Jean. Ce dossier comprend la requête de Edme Jacob; l'information faite en la Prévôté de Québec; les conclusions du procureur du Roi
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (6)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Information de vie et moeurs de Edme Jacob, demeurant en la côte de Beaupré, paroisse de L'Ange-Gardien, pourvu par monseigneur l'intendant de la commission de notaire royal pour exercer le dit office dans toute l'étendue de la dite côte de Beaupré, 17 mars 1750 - 18 mars 1750, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2129).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.