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Titre :
Procès de Basile Borné et Pierre Hévé (Hevey), demandeurs, contre Jean Chrétien (Chrestien), défendeur, à propos d'avaries survenues à la chaloupe qu'utilisait le défendeur qui aurait été mal enfourchée
Date de création :
20 octobre 1745 - 25 octobre 1745
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Vincent Hardy, patron de chaloupe, établi sur le bâtiment la «Marie sans pareille», 35 ans; Simon Balets, matelot sur le bâtiment la «Marie sans pareille», 26 ans; Jean Briand, 21 ans; Joannis Pichat, établi sur le bâtiment la «Marie-Jeanne»; Martin Mailloux (Maillou), établi à bord du bateau le «Juste» appartenant au sieur Bouscailleau. Il comprend les comparutions et dépositions des témoins; ainsi que les griefs et moyens d'appels des demandeurs en appel
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Vincent Hardy, patron de chaloupe, établi sur le bâtiment la «Marie sans pareille», 35 ans; Simon Balets, matelot sur le bâtiment la «Marie sans pareille», 26 ans; Jean Briand, 21 ans; Joannis Pichat, établi sur le bâtiment la «Marie-Jeanne»; Martin Mailloux (Maillou), établi à bord du bateau le «Juste» appartenant au sieur Bouscailleau. Il comprend les comparutions et dépositions des témoins; ainsi que les griefs et moyens d'appels des demandeurs en appel
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Basile Borné et Pierre Hévé (Hevey), demandeurs, contre Jean Chrétien (Chrestien), défendeur, à propos d'avaries survenues à la chaloupe qu'utilisait le défendeur qui aurait été mal enfourchée, 20 octobre 1745 - 25 octobre 1745, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1423).

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