Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Nomination et assermentation des experts Joseph Delorme, maître charpentier, et Étienne Camane, maître maçon, pour visiter le fief d'Argentenay et évaluer les réparations à faire au moulin, à la maison et à la grange, suivant la requête de Joseph Lepage, au nom et comme commissaire établi au régime et gouvernement dudit fief d'Argentenay, situé à Saint-François sur l'Île d'Orléans, comparant par Louis Lepage, son frère, navigateur demeurant à Québec
Date de création :
7avril 1734 - 8 avril 1734
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend un exploit d'assignation de Joseph Delorme, maître charpentier, et d'Étienne Camane, maître maçon, en tant qu'experts nommés pour visiter le fief d'Argentenay et évaluer les réparations à faire au moulin, à la maison et à la grange, et un procès-verbal de l'assermentation desdits experts
Ce dossier comprend un exploit d'assignation de Joseph Delorme, maître charpentier, et d'Étienne Camane, maître maçon, en tant qu'experts nommés pour visiter le fief d'Argentenay et évaluer les réparations à faire au moulin, à la maison et à la grange, et un procès-verbal de l'assermentation desdits experts
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Nomination et assermentation des experts Joseph Delorme, maître charpentier, et Étienne Camane, maître maçon, pour visiter le fief d'Argentenay et évaluer les réparations à faire au moulin, à la maison et à la grange, suivant la requête de Joseph Lepage, au nom et comme commissaire établi au régime et gouvernement dudit fief d'Argentenay, situé à Saint-François sur l'Île d'Orléans, comparant par Louis Lepage, son frère, navigateur demeurant à Québec, 7avril 1734 - 8 avril 1734, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D960).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.