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Titre :
À la requête de Michel Bégon, conseiller du Roi au Conseil et au Parlement de Québec, stipulant par maître François Foucault, conseiller au Conseil supérieur de Québec, fondé de sa procuration, déclaration faite à Pierre Trottier dit Desaulniers, négociant, demeurant à Québec, au nom et comme adjudicataire de la seigneurie d'Argentenay, saisie réellement aux héritiers du sieur Barbel, à la requête des pauvres de l'Hôtel-Dieu de Québec, pour s'opposer à la délivrance des deniers des adjudicateurs de ladite seigneurie, jusqu'au parfait paiement de la somme de 3000 livres de principal
Date de création :
1er décembre 1744
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

À la requête de Michel Bégon, conseiller du Roi au Conseil et au Parlement de Québec, stipulant par maître François Foucault, conseiller au Conseil supérieur de Québec, fondé de sa procuration, déclaration faite à Pierre Trottier dit Desaulniers, négociant, demeurant à Québec, au nom et comme adjudicataire de la seigneurie d'Argentenay, saisie réellement aux héritiers du sieur Barbel, à la requête des pauvres de l'Hôtel-Dieu de Québec, pour s'opposer à la délivrance des deniers des adjudicateurs de ladite seigneurie, jusqu'au parfait paiement de la somme de 3000 livres de principal, 1er décembre 1744, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D1403).

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