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• Procès entre Marie-Anne Rabie (Raby), veuve de Pierre Valière (Vallière), d'une part, et Jean-Baptiste Valière (Vallière) et Marie-Josèphe Doré, mari et femme, fils et bru de la demanderesse, d'autre part, à propos des invectives proférées par les défendeurs et du non-respect des conventions d'une donation

  1er octobre 1771

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Marie-Anne Rabie (Raby) [...]

  Archives textuelles

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• Requête d'Augustin Gilbert et d'autres habitants demeurant à Québec adressée à l'intendant, relativement à un puits qu'ils auraient fait bâtir chez la nommée Sanssoucy, représentant que toutes sortes d'immondices y sont jetées et, en outre, qu'ils sont accablés d'invectives chaque fois qu'ils y vont, et demandent par conséquent à être déchargés de l'entretien dudit puits, vu qu'ils désirent cesser d'y puiser de l'eau à l'avenir

  Nouvelle-France. Intendant. 1er janvier 1729 - 31 décembre 1748

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête d'Augustin Gilbert et d'autres habitants demeurant à Québec adressée [...]

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• Arrêt du Conseil supérieur de Québec dans la cause opposant Étienne Veron de Grandmesnil, marchand bourgeois de Québec, au nom et comme tuteur de Marie-Catherine Veron, sa fille issue de son mariage avec feue Catherine-Marie Lepicard, fille de feu Jean Lepicard, demandeur en requête; et Joseph Lepicard, aussi marchand bourgeois de Québec, défendeur; suivant la réception régulière de nombreux écrits pleins d'aigreur et d'invectives par lesdits parties.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 février 1727 [Document insinué le 4 mars 1727]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec dans la cause opposant Étienne Veron de Grandmesnil, marchand bo [...]

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• Jugement rendu par le juge prévôt Paul-Antoine-François Lanouillier (Lanoullier), sieur Desgrandes (Desgranges), en faveur de maître Jean Laurent dit Lortie, procureur fiscal de la juridiction de Notre-Dame-des-Anges, dans la cause l'opposant à Thomas Huppé dit Lagroix, habitant de la Canardière, concernant la perte de deux jours de labour parce que ledit Huppé avait pris un boeuf audit Laurent suite aux dommages causés sur sa terre par ledit boeuf, lequel Huppé est condamné à payer au demandeur la somme de 12 livres pour les deux journées de travail de charrue et à payer une amende de six livres en raison des invectives et offenses envers le juge (outrage au tribunal)

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 20 novembre 1755

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

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• Réponse du sieur François Larue, habitant de la Petite Rivière, à la requête que lui a fait signifier le sieur Abel Olivier, le 27 mars 1724; ledit Olivier l'accusant de profanation d'insultes et de calomnies

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 mars 1724

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Enquête et jugement dans la cause opposant Gilles Paris dit Lamadeleine et sa femme, au nommé Robitaille, au sujet d'insultes proférées suite à la vente de cordes de bois

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 janvier 1712

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personn [...]

  Archives textuelles

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• Requête de André Rodereau et Suzanne Cousson, sa femme, contre leur voisin nommé Saint-Michel et sa femme, réclamant réparation pour paroles, injures, coups et démonstrations infâmes

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 février 1724

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières criminelles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès entre Michel Campeau, époux de Jeanne Massé, habitant de Rivière St-Pierre, plaignant, et Marie Baudreau, épouse de Jean-Baptiste Gadois, accusée, pour insultes et calomnies

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 septembre 1714 - 6 septembre 1714

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle se compose d'abord de la requête de Michel Campeau contenant une plainte contre la femme de J [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Pierre Chantereau, plaignant, et Catherine Leloup, femme de Isaac Nafrechou, accusée, pour paroles injurieuses

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 juin 1695

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la sentence dans une cause entre Pierre Chantereau et Cathe [...]

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• Information faite à la requête de Jean Chaussé dit Lemeine, garde de la Compagnie des Indes en la ville de Québec, poursuite et diligence de Marie-Angélique Bériau, sa femme, contre Charles Turgeon, navigateur, pour voies de fait et injures

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 septembre 1733

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des p [...]

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• Procès de François-Louis Mangeant dit Saint-Germain contre le nommé Albert, accusé d'avoir injurié et maltraité (violence) Saint-Germain, et de lui avoir ôté son épée

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 août 1715 au 19 août 1715

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des per [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Jean Moreau (Morault), père, habitant de la ville de Québec, demandant l'assignation de la nommée Charlotte Bouchaud (Boucheau - Bouchaut), pour la voir condamner à payer une amende et à réparer son honneur suite à des injures profanées à son endroit et ce, sans aucune provocation

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 septembre 1731

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Requête de Jean-Baptiste Desaline (de Saline), huissier de la Prévôté de Québec, demandant l'assignation de Pierre Chauvin, manoeuvre, et sa femme pour réparation d'honneur suite à des injures et insultes atroces à l'endroit de la femme du suppliant

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 31 juillet 1727

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

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• Requête et plainte de Louis Quay, habitant de Contrecoeur, contre Antoine Bonin (Bonnin), pour rupture de promesse de mariage avec Louise Quay, fille du suppliant, ayant mis au monde l'enfant dudit Bonnin, et contre Mathurin Grégoire, pour injures et diffamation ayant contribué à la susdite promesse de mariage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 juillet 1722

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Juridiction royale de Montréal

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• Requête de François Hubert, habitant de la seigneurie de Maure, contre Denis Brière et sa femme Élisabeth Le Marié (Lemarié), pour calomnies et injures envers sa famille

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 septembre 1697

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

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• À la requête de Louis Venne (Voyne), journalier, et de sa femme, Marie-Josèphe Émond, domiciliés rue des Carrières, assignation de Marie Morand, femme du nommé Versailles, perruquier de Québec, afin qu'elle prouve la véracité de ses paroles injurieuses contre ladite Émond, et que faute de le faire, elle soit condamnée aux dépens, dommages et intérêts, et déclaration faite à ladite Marie Morand, suivant la requête du sieur Venne et de sa femme, pour lui faire savoir que l'assignation sera continuée

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 septembre 1750 - 24 septembre 1750

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Trudeau : «L'insulte qui part de si bas ne saurait m'atteindre»

  Raoul Hunter. 15 juin 1968

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Procès entre [Françoise Langevin?], plaignante, et le couple [Charles Miville?], accusés de calomnies

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 juin 1736 - 12 juin 1737

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : le brouillon d'une sentence qui condamne [Miville?] et sa f [...]

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer pour voie de fait et insultes par Jean-Pierre d'Aubigny, à la requête d'Antoine de Lafosse de Puyperoux (Puypérou), marchand forain, à la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec en date du 16 août 1707

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 août 1707 - 22 septembre 1707

  10 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête d'Antoine de Lafosse de Puyperoux (Puypérou), le mémoire des dépens et un procès-verbal signé H [...]

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• Requête de Jacques Delavaux et Marguerite Martin, sa femme, demandant de faire assigner le sieur Pierre Jourdain dit Bellerose, au sujet de menaces et d'injures portant atteinte à la réputation de ladite Martin, et pour coups et blessures envers ledit Delavaux

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 février 1724

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières criminelles reçu par la Prévôté de Québec

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