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Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 juin 1711
Ce dossier de matière civile est composé de la quittance de Bouat au greffier Adhémar
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Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 avril 1757
Ce dossier de matière privée est composé de la quittance signée par Varin lequel dit avoir reçu du greffier Danré de Blanzy le [...]
Photo Gaby (Gabriel Desmarais). 13 juin 1955
Photo Gaby (Gabriel Desmarais). 4 mai 1955
Photo Gaby (Gabriel Desmarais). 9 décembre 1954
1877
2 décembre 1873
Ce dossier est constitué d'une commission de greffier de la Cour du magistrat pour le comté de l'Assomption
21 novembre 1878
Ce dossier est constitué d'une commission de greffier de la Cour de magistrat dans le comté de Gaspé à Grande-Rivière
14 mai 1897
Ce dossier est constitué d'une commission de greffier de la Cour de circuit, district d'Ottawa à Papineauville (grand format)
3 mars 1899
Ce dossier est constitué d'une nomination de greffier de la Cour de circuit du comté de Pontiac, siégeant dans le village de C [...]
09 avril 1892
Ce dossier est constitué d'une commission de greffier de la Cour du Magistrat, district de Rimouski
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 avril 1703
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du seizième avril mille sept cent trois. Le Conseil assemblé où étaient [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 mars 1681
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de la Martinière et le procureur général se sont retirés. Vu la [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 1er mars 1693 [Document insinué le 12 janvier 1695]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 juin 1758
Ce dossier de matière privée est composé de la quittance signée Malroux pour la somme de 1813 livres et 18 sols qu'il a reçu d [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 septembre 1732 - 23 septembre 1732
Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : la requête de Claude-Cyprien Porlier pour être reçu en q [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 novembre 1700
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du quinzième novembre mille sept cent. Le Conseil assemblé où étaient Mo [...]
