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Roch Delisle. 1947
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Eugène Gagné. 1944
Dubuc, Vincent. [19-]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 janvier 1757
Ce dossier d'administration judiciaire est composé du rapport d'experts, dont Antoine Lacombe, au sujet de la visite et de l'e [...]
J.W. Michaud. 1944
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mars 1695
Ce dossier de matière civile comprend la pièce suivante : une convention écrite de la main du procureur du roi, Deschambault, [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 mai 1758
Ce dossier de matière civile est composé de l'extrait d'une sentence des registres de la Juridiction seigneuriale de l'île-Jés [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 juin 1755
Ce dossier de matière civile se compose du rapport de l'assignation servie à Sauvage, père, à la requête de Louis Vachard dit [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 février 1730 - 13 juillet 1730
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'un procès-verbal par les arbitres Pierre Ga [...]
Chiasson, Luc-Antoine, 1983- auteur
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 juillet 1729
Attribué à Rodolphe Léger. [188-?]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 avril 1732 - 30 mai 1732
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête d' André Souste pour faire assigner à comparaître à [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 octobre 1731 - 9 octobre 1731
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le jugement par défaut en faveur de Martial Charron dans une p [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 juillet 1729
Extrait des registres du Conseil supérieur de Québec
Becquet, Romain, [vers 1640]-1682. 18 novembre 1668
Acte du notaire Becquet