Acte de transport de Jean Martel à Pierre Chesnet, sieur Du Breuil, demeurant à Québec, de la moitié de la terre et seigneurie de Magos (Mages)...
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- Conditions générales d'utilisation :
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- Titre :
- Acte de transport de Jean Martel à Pierre Chesnet, sieur Du Breuil, demeurant à Québec, de la moitié de la terre et seigneurie de Magos (Mages)...
- Date de création :
- Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 8 mai 1683)
- Genre spécifique :
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- Archives textuelles
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- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Acte de transport de Jean Martel à Pierre Chesnet, sieur Du Breuil, demeurant à Québec, de la moitié de la terre et seigneurie de Magos (Mages), pour en jouir, faire et disposer de ce jour à l'avenir et à perpétuité en pure et pleine propriété, sans aucune réserve ni restriction, avec tous les mêmes attributs, droits et devoirs seigneuriaux que le dit sieur Martel et qui lui sont accordés par ses dits titres de concession."
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- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Acte de transport de Jean Martel à Pierre Chesnet, sieur Du Breuil, demeurant à Québec, de la moitié de la terre et seigneurie de Magos (Mages), pour en jouir, faire et disposer de ce jour à l'avenir et à perpétuité en pure et pleine propriété, sans aucune réserve ni restriction, avec tous les mêmes attributs, droits et devoirs seigneuriaux que le dit sieur Martel et qui lui sont accordés par ses dits titres de concession."
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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- Archives nationales à Québec
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