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• Abandon de dame Agathe Le Gardeur de Repentigny, veuve de messire Bouat, lieutenant général de la juridiction de Montréal, à dame Marguerite Le Gardeur de Repentigny, sa sœur...

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 28 avril 1750)

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Abandon de dame Agathe Le Gardeur de Repentigny, veuve de messire Bouat, lieu [...]

  Archives textuelles

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• Abandon et cession de la seigneurie de Sainte-Anne par Marguerite-Renée Denys, veuve de Thomas Tarieu de Lanauguère (Lanaudière), à Pierre-Thomas Tarieu de la Pérade, lieutenant réformé des troupes du détachement de la marine, "fils et seul présomptif héritier des dits sieur et dame ses père et mère, attendu l'absence depuis huit ans de Louis Tarieu, Ecuyer, sieur de la Nouguière, son frère aîné censé mort, n'en ayant appris aucune nouvelle depuis le dit temps."

  4 novembre 1704

  3 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Abandon par Louise Dubuisson, veuve Tonty, en faveur de Pierre Guy.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 3 février 1770)

  7 éléments. Collection Seigneuries

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• Acceptation par Augustin Filteau de Charles-François Dionne pour débiteur

  27 janvier 1859

  4 éléments. Collection Seigneuries

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• Accord entre David Alexander Grant, John McKindlay, Patrick Langan et James Caldwell concernant la seigneurie de Sault-Sainte-Marie

  5 juillet 1798

  3 éléments. Collection Seigneuries

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• Accord entre François Provost et Geneviève Desprez, veuve de Louis Couillard de Lespinay

  Copie dactylographiée en [19-] original créé le 27 septembre 1683

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Accord entre Georges-Barthelemy Faribault et Thomas Allen Slayner

  16 juillet 1835

  12 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Accord entre Jérôme Lallemand et le sieur de la Touche.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 8 août 1664)

  2 éléments. Collection Seigneuries

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• Accord entre Jérôme Lallemand et le sieur de la Touche.

  8 août 1664

  4 éléments. Collection Seigneuries

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• Accord entre Joseph Fleury Deschambault et Pierre-René Floquet: Ligne de séparation de la devanture

  23 février 1773

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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