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Titre :
Analyse d'impact réglementaire du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance avec la collaboration de la Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)
Créateurs :
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance autre agent associé à une oeuvre,
  • Québec (Province). Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés autre agent associé à une oeuvre,
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques autre agent associé à une oeuvre organisme de publication
Éditeur :
  • [Québec] :Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec,[2021]
Genre spécifique :
  • Livres
Sujets traités :
Description matérielle :
1 ressource en ligne (vii, 15 pages)
ISBN :
  • 9782550897354
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)
Lien :

Fichier (1)

Références

Analyse D'impact Réglementaire Du Règlement Concernant La Traçabilité Des Sols Contaminés Excavés / Ministère De L'environnement Et De La Lutte Contre Les Changements Climatiques ; Coordination Et Rédaction - Cette Publication A Été Réalisée Par La Direction Du Soutien À La Gouvernance Avec La Collaboration De La Direction Du Programme De Réduction Des Rejets Industriels Et Des Lieux Contaminés Du Ministère De L'environnement Et De La Lutte Contre Les Changements Climatiques (MELCC), Québec, Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, 2021, 1 ressource en ligne (vii, 15 pages), Collections de BAnQ.

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