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• Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l'État / rédaction : Sarah Blondin [et cinq autres]

  Québec] : [Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs], [2023

  des sites contaminés sousa responsabilité de’État – version 2.0, mars 2023, 76 p.Dépôtégal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-550-94182-8 (PDF) (version 2.0) ISBN : 978-2-550-90765-7 (PDF) (version 1.0) Gouvernement du Québec, 2023 i Table des matières A Liste des tableaux

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• Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l'État / rédaction : Sarah Blondin [et neuf autres]

  Blondin, Sarah, (Ingénieure), auteur

  Québec] : [Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], [2021

  , ingénieur, MERN Sophie Turcotte, géologue, MERN Coordination : Olivia Dawson, ingénieure, MELCC Philippe Gélinas, ingénieur, MELCC Éric Hardy, ingénieur, SNC-Lavalin Référence à citer : GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, 2021.Cadre de référence poura gestion des sites contaminés sousa responsabilité de’État, décembre 2021, 65 p

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• Réponses des macroinvertébrés benthiques à la contamination métallique : site minier de Notre-Dame-de-Montauban / rédaction Julie Moisan, Lyne Pelletier

  Moisan, Julie, auteur

  Québec] : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2014

  àa diffusion Johanne Bélanger Référence bibliographique : MOISAN, JULIE et LYNE PELLETIER, 2014.Réponses des macroinvertébrés benthiques àa contamination métallique – Site minier de Notre-Dame-de-Montauban, Québec, Ministère du Développement durable, de'Environnement et dea Lutte contrees changements, Direction du suivi

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• Identification des sources de plomb et contamination : l'exemple du site minier Powell-Rouyn

  Tassé, Normand

  Québec : INRS - Eau, terre et Environnement, 2010

  IDENTIFICATION DES SOURCES DE PLOMB ET CONTAMINATION : L’EXEMPLE DU SITE MINIER POWELL-ROUYN Rapport soumis à : Paul J.Brugger Lac Properties Inc.171, Copper Cliff Road East Thunder Bay, ON P7C 5V5 Par : Normand Tassé, Ph.D.Institut national dea recherche scientifique Centre Eau, Terre et Environnement 490

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• Ville de Lasalle - Décontamination de l'ancien dépotoir

  André Marsan & associés. 1987

  Fonds Ministère des Communications

  Description d'une technique de décontamination des eaux.Numéro de référence: VC2008-022

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• Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, avril 2024

  et fait partie dea MRC du Fjord-du-Saguenay,’entreprise RSI Environnement, anciennement Récupère Sol, se spécialise danse traitement des matières et des sols contaminés.Elle utilise un procédé thermique à haute température pour y détruirees contaminants organiques (PR6, p.1 et 3; PR3.1 (1 de 2), p.19).Le site de RSI

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• Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés : guide d'application / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

  Rappel concernant les projets de 200 tonnes et moins | Document d'accompagnement

  Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2023

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• Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés : guide d'application / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

  Mise en vigueur complète | Document d'accompagnement

  Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2023

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• Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés : guide d'application / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

  Guide

  Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2023

  de forage gérés en barils (peu importea quantité) sont visés pare RCTSCE?Réponse : Non,es déblais de forage ne sont pas visés pare RCTSCE.Contexte des travaux 6- Est-ce quees sols contaminés excavés sur des sites fédéraux sont visés pare RCTSCE et doivent-ils être tracés à’aide du système Traces Québec?Réponse

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• Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés : guide d'application / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

  Mise en vigueur progessive | Document d'accompagnement

  Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2023

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• Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés : guide d'application / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

  Précisions sur l'article 16 | Document d'accompagnement

  Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2023

  égaux du règlement en vigueur ont été reproduits dans ce document.Les textes officiels qui prévalent sont ceux publiés àa Gazette officielle du Québec ou disponibles sure site Web des Publications du Québec.Le présent document ne peut se substituer à une interprétation ou à un jugementégal formel

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• Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés : guide d'application / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

  Réglement en bref | Document d'accompagnement

  Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2023

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• Lignes directrices sur la gestion des matières résiduelles et des sols contaminés traités par stabilisation et solidification / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : l'édition 2012 de cette publication a été réalisée par la Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés du Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs. La mise à jour de 2021 a été réalisée par la Direction des matières dangereuses et des pesticides du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2021

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• Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés en collaboration avec la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)

  Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, [2022

  que poures terrains qui présentent un potentiel de développement économique.Ils permettront aussi de réduiree nombre de terrains susceptibles d’être ajoutés au passif à titre de sites contaminés sousa responsabilité de’État et des municipalités.6 Les données permettant de mettre en œuvre cette redevance proviendront entièrement

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• Analyse d'impact réglementaire des règlements sur la gestion des sols contaminés / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés

  Version de Juillet 2019

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juillet 2019

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• Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés : plan d'action 2017-2021 : bilan de mi-parcours / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC)

  Québec (Québec) : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, [2020]

  POLITIQUE DE PROTECTION DES SOLS ET DE RÉHABILITATION DES TERRAINS CONTAMINÉS Plan d’action 2017-2021 BILAN DE MI-PARCOURS Plan d’action 2017-2021 : bilan de mi-parcours MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES ii Coordination et rédaction Cette

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• Analyse d'impact réglementaire du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance avec la collaboration de la Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2021

  analyse d’impact réglementaire.Celle-ci doit être conforme aux exigences dea politique et rendue accessible sure site Web des ministères ou organismes concernés.NOTE : 1.Cette analyse d’impact réglementaire est une mise à jour de celle d’avril 2019 portant sures projets de règlement sura gestion des sols contaminés

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• Rapport de la caractérisation préliminaire des sols à l'arsenic, au cadmium et au plomb dans le périmètre urbain de Rouyn-Noranda / auteur principal, Frédéric Bilodeau ; auteurs, Stéphane Bessette, Daniel Proulx, Phélix Bussière ; sous la direction de Lyse Landry

  Bilodeau, Frédéric, auteur

  Rouyn-Noranda, Québec] : Direction de santé publique de l'Abitibi-Témiscamingue, unité de santé environnementale, novembre 2020

  du secteur visé.Afin d’évaluera requête adéquatement,a DSPu a interpellée MELCC pour connaîtree passif environnemental de ce site.C’est àa suite de cette demande quea DSPu a pris connaissance des rapports de’INRS (Tassé, 2010 ; 2013), ceux-ci faisant état d’une contamination importante des 8 Considérant

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• Revue de la documentation sur les technologies de gestion des sols contaminés dans le contexte québécois : rapport no R1793

  Mouedhen, Ikbel

  Québec : Institut national de la recherche scientifique (INRS) - Centre Eau, Terre et Environnement, 2018

  ),e nombre estimatif des sites potentiellement contaminés aux États-Unis dépassees 530 000 sites (EPA, 2018a).En Europe,’agence européenne pour’environnement a reporté un chiffre estimatif de 2,5 millions de sites potentiellement pollués.Au Canada 20 000 à 30 000 sites sont en mesure de révélera présence d’une pollution

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• Analyse d'impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés ; réalisation, Simon Dufresne et Jean-Philippe Gaulin ; avec la collaboration de Luc Bonneau et Mathieu Laporte-Saumure

  Version du 2 avril 2019

  Dufresne, Simon, auteur

  Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2019

  a réhabilitation des sols contaminés selones modes suivants2 : 1.Traitement in situ (sur place, sans prélevere sol nie déplacer); 2.Traitement sur place valorisation sur place; 3.Traitement sur place valorisation hors site; 4.Traitement hors site valorisation; 5.Traitement sur place enfouissement; 6.Traitement hors site

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