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Titre :
Procès-verbal de chaînage d'une terre étant située dans la banlieue de Québec, à la côte et coteau Sainte-Geneviève, afin de vérifier sa profondeur qui est en contestation, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec.
Date de création :
23 novembre 1770 - 24 novembre 1770
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage d'une terre afin de vérifier sa profondeur qui est en contestation, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 20 novembre 1770, confirmant celui du 30 octobre 1770, laquelle terre étant située dans la banlieue de Québec, à la côte et coteau Sainte-Geneviève, sur une ligne appelée vulgairement la Grande-Allée ou grande route qui mène de Québec au Cap-Rouge, et bornée d'un bout à la route qui termine les profondeurs des concessions de la route Saint-Michel, jusqu'à la rivière Saint-Charles, dans la seigneurie de Sillery. Elle concerne directement: John Frank (Franks, Franck, Francks); John Collains (Collins); Jacques Perra (Perras).La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: les représentants du feu sieur Lantaniaque (Lantagnac); les nommés Routier (Routhier). Nicolas Gaudry est un ancien propriétaire de la terre appartenant à John [...]
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage d'une terre afin de vérifier sa profondeur qui est en contestation, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 20 novembre 1770, confirmant celui du 30 octobre 1770, laquelle terre étant située dans la banlieue de Québec, à la côte et coteau Sainte-Geneviève, sur une ligne appelée vulgairement la Grande-Allée ou grande route qui mène de Québec au Cap-Rouge, et bornée d'un bout à la route qui termine les profondeurs des concessions de la route Saint-Michel, jusqu'à la rivière Saint-Charles, dans la seigneurie de Sillery. Elle concerne directement: John Frank (Franks, Franck, Francks); John Collains (Collins); Jacques Perra (Perras).La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: les représentants du feu sieur Lantaniaque (Lantagnac); les nommés Routier (Routhier). Nicolas Gaudry est un ancien propriétaire de la terre appartenant à John Franks.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de chaînage d'une terre étant située dans la banlieue de Québec, à la côte et coteau Sainte-Geneviève, afin de vérifier sa profondeur qui est en contestation, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec., 23 novembre 1770 - 24 novembre 1770, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P670).

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