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• Accord et convention quant à une grange bâtie sur la terre d'une des parties, laquelle grange leur servira en communauté. La présente pièce concerne directement: Jean Morant (Morand); Joseph Cloutier (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 3 avril 1737

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Accord quant au partage d'une terre située à la Petite-Rivière-[Saint-Charles]. La présente pièce concerne directement: Jean Petitclerc; Charles Dulac; la nommée Dulac, soeur de Charles Dulac (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 14 avril 1733

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: François Desales

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• Acte de concession d'une terre à titre de cens et rentes, laquelle terre étant située sur la rivière de la seigneurie de Gaudarville.

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 6 mars 1708

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose d'un acte de concession d'une terre à titre de cens et rentes, laquelle terre étant située sur la rivière [...]

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents de front sur quarante de profondeur à titre de cens et rentes, laquelle terre étant située à quarante arpents du fleuve Saint-Laurent, dans la seigneurie de Lauzon. La présente pièce concerne directement: les Révérends Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites); Louis Lanneau (Lanoue, Louineau, Luineau, Leneau), habitant demeurant à la seigneurie de Lauzon (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 9 juillet 1709

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Baptiste Hallay (Halay); Ignace Cariere (Carrier, Carrière [...]

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents de front sur quarante de profondeur à titre de cens et rentes, laquelle terre étant située sur la rivière Boyer, dans la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: Charles Couillard, écuyer, seigneur haut justicier de la seigneurie de Beaumont; Jacques Fargue (Forgue, Forgues), époux de Marie-Anne Leroy (Roy) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 11 décembre 1707

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Nollet (Nolet); Bernard Gontié (Gonthier)

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents de front sur quarante de profondeur à titre de cens et rentes, laquelle terre étant située sur le fleuve Saint-Laurent, dans la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: Charles Couillard, écuyer, seigneur haut justicier de la seigneurie de Beaumont; Pierre Garan (Garand), habitant de Beaumont (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 27 décembre 1707

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: René Adam; Jacques Fournié (Fournier)

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents de front sur quarante de profondeur à titre de cens et rentes seigneuriales, laquelle terre étant située sur la rivière Boyer, dans la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: Charles Couillard, écuyer, seigneur haut justicier de la seigneurie de Beaumont; Bernard Gontié (Gonthier), époux de Marie Fargue (Forgue, Forgues) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 11 décembre 1707

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jacques Fargué (Forgue, Forgues); René Foreaux (Foreau, Fa [...]

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents de front sur quarante de profondeur à titre de cens et rentes seigneuriales, laquelle terre étant située sur la rivière Boyer, dans la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: Charles Couillard, écuyer, seigneur haut justicier de la seigneurie de Beaumont; Denis Gontié (Gonthier), habitant de la seigneurie de Beaumont (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 11 novembre 1707

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Thomas Genet (Guénet, Genest); Rémi Valière (Vallière)

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents de front sur quarante de profondeur à titre de cens et rentes seigneuriales, laquelle terre étant située sur la rivière Boyer, dans la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: Charles Couillard, écuyer, seigneur haut justicier de la seigneurie de Beaumont; Jean-Baptiste Gontié (Gonthier) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 11 décembre 1707

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jean Portelance

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents de front sur quarante de profondeur à titre de cens et rentes seigneuriales, laquelle terre étant située sur la rivière Boyer, dans la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: Charles Couillard, écuyer, seigneur haut justicier de la seigneurie de Beaumont; Jean Monin, mari de Catherine Bruno (Bruneau) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 19 décembre 1707

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Portelance; René Foreaux (Foreau, Faureau)

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