Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès-verbal de mesurage, en vertu de l'ordre du lieutenant-général de la juridiction royale de Montréal, d'un terrain dans la seigneurie de Lachenaie sur le bord de la rivière L'Achigan
Date de création :
6 mars 1747
Genres spécifiques :
  • Archives textuelles,
  • Cartes géographiques
Ce dossier fait référence à un contrat notarié passé devant le notaire François Comparet le 17 décembre 1742 par lequel il est stipulé que le défunt Jean Baptiste Dounier ne serait pas obligé de payer l'augmentation et la terre que Louis Baudry lui aurait vendu. Il comprend aussi une carte (échelle environ 6 arpents au pouce) situant l'emplacement de la rivière L'Achigan et de la terre de Michel Contant
Ce dossier fait référence à un contrat notarié passé devant le notaire François Comparet le 17 décembre 1742 par lequel il est stipulé que le défunt Jean Baptiste Dounier ne serait pas obligé de payer l'augmentation et la terre que Louis Baudry lui aurait vendu. Il comprend aussi une carte (échelle environ 6 arpents au pouce) situant l'emplacement de la rivière L'Achigan et de la terre de Michel Contant
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès-verbal de mesurage, en vertu de l'ordre du lieutenant-général de la juridiction royale de Montréal, d'un terrain dans la seigneurie de Lachenaie sur le bord de la rivière L'Achigan, 6 mars 1747, Archives nationales à Montréal, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs, (06M,CA601,S13,SS1,D32).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.