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Titre :
Requête de René Bénard (Besnard), sieur de Bourjoly, demandeur, à l'encontre de Quentin Moral, sieur de Saint-Quentin, juge prévôt du Cap-de-la-Madeleine, auquel il aurait été ordonné de mettre ses raisons par écrit ce que n'ayant fait ni comparu, il est ordonné qu'il soit réassigné suivant la réquisition du sieur de Lafontaine (La Fontaine), procureur du Roi présent, et du sieur de Bourjoly, pour comparaître à la huitaine, ce qui lui sera signifié
Date de création :
17 mars 1668
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de René Bénard (Besnard), sieur de Bourjoly, demandeur, à l'encontre de Quentin Moral, sieur de Saint-Quentin, juge prévôt du Cap-de-la-Madeleine, auquel il aurait été ordonné de mettre ses raisons par écrit ce que n'ayant fait ni comparu, il est ordonné qu'il soit réassigné suivant la réquisition du sieur de Lafontaine (La Fontaine), procureur du Roi présent, et du sieur de Bourjoly, pour comparaître à la huitaine, ce qui lui sera signifié, 17 mars 1668, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P958).

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