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Titre :
Requête de Charles Dugré, bourrelier à Trois-Rivières, demandeur, contre le nommé L’Esplan (Desplan, Lesplan), journalier à Trois-Rivières, défendeur...
Date de création :
21 avril 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Charles Dugré, bourrelier à Trois-Rivières, demandeur, contre le nommé L¿Esplan (Desplan, Lesplan), journalier à Trois-Rivières, défendeur, pour que ce dernier et sa femme soit aient à livrer au demandeur un poêle de fer et un trépied que ladite femme a vendu au demandeur avant son mariage et que le demandeur a payé la somme de 140 livres; le défendeur répond qu¿il convient de la vente du poêle, mais qu¿ils n¿ont point convenu des travaux et des fournitures qui ont été faits par le défendeur et sa femme au demandeur; le demandeur réplique que l¿arrêté de compte de la somme de 140 livres est pour le solde de tout compte qu¿ils ont ensemble et il offre de le justifier par des témoins; la Cour ordonne que le demandeur justifiera par des témoins que son arrêté de compte montant à la somme de 140 livres est pour le solde de tout compte entre eux; dépens réservés.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Charles Dugré, bourrelier à Trois-Rivières, demandeur, contre le nommé L¿Esplan (Desplan, Lesplan), journalier à Trois-Rivières, défendeur, pour que ce dernier et sa femme soit aient à livrer au demandeur un poêle de fer et un trépied que ladite femme a vendu au demandeur avant son mariage et que le demandeur a payé la somme de 140 livres; le défendeur répond qu¿il convient de la vente du poêle, mais qu¿ils n¿ont point convenu des travaux et des fournitures qui ont été faits par le défendeur et sa femme au demandeur; le demandeur réplique que l¿arrêté de compte de la somme de 140 livres est pour le solde de tout compte qu¿ils ont ensemble et il offre de le justifier par des témoins; la Cour ordonne que le demandeur justifiera par des témoins que son arrêté de compte montant à la somme de 140 livres est pour le solde de tout compte entre eux; dépens réservés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Requête de Charles Dugré, bourrelier à Trois-Rivières, demandeur, contre le nommé L’Esplan (Desplan, Lesplan), journalier à Trois-Rivières, défendeur..., 21 avril 1755, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P5183).

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