Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête de Joseph Barbeaux (Barbeau), maçon travaillant à Trois-Rivières, demandeur, contre Simon Dufrêne (Dufresne), aubergiste demeurant à Trois-Rivières, défendeur...
Date de création :
25 juillet 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Barbeaux (Barbeau), maçon travaillant à Trois-Rivières, demandeur, contre Simon Dufrêne (Dufresne), aubergiste demeurant à Trois-Rivières, défendeur, pour qu¿à la suite d¿un mandat du 11 juillet 1757 adressé au défendeur, le défendeur livre au demandeur le contenu du mandat; le défendeur répond qu¿il a offert et qu¿il réitère ses offres à l¿exception du rasoir qu¿au nommé LeNoir, auteur du mandat, lui a offert pour le paiement de son auberge, mais qu¿il le cède au demandeur en lui payant 7 francs pour son auberge; la Cour ordonne que le défendeur restera nanti du rasoir pour 7 livres d¿auberge et le défendeur est condamné à remettre le restant détaillé en un mémoire appartenant audit LeNoir dans les mains du demandeur; dépens compensés.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Barbeaux (Barbeau), maçon travaillant à Trois-Rivières, demandeur, contre Simon Dufrêne (Dufresne), aubergiste demeurant à Trois-Rivières, défendeur, pour qu¿à la suite d¿un mandat du 11 juillet 1757 adressé au défendeur, le défendeur livre au demandeur le contenu du mandat; le défendeur répond qu¿il a offert et qu¿il réitère ses offres à l¿exception du rasoir qu¿au nommé LeNoir, auteur du mandat, lui a offert pour le paiement de son auberge, mais qu¿il le cède au demandeur en lui payant 7 francs pour son auberge; la Cour ordonne que le défendeur restera nanti du rasoir pour 7 livres d¿auberge et le défendeur est condamné à remettre le restant détaillé en un mémoire appartenant audit LeNoir dans les mains du demandeur; dépens compensés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Requête de Joseph Barbeaux (Barbeau), maçon travaillant à Trois-Rivières, demandeur, contre Simon Dufrêne (Dufresne), aubergiste demeurant à Trois-Rivières, défendeur..., 25 juillet 1757, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4890).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.