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Titre :
Lecture et publication d’un acte de donation entre vifs fait par Pierre Gelinas et sa femme à Pierre et Joseph Gelinas, leurs fils, habitants de Yamachiche, passé par-devant maître Leproust, notaire royal, et présenté par ledit Leproust; il est ordonné qu’il sera insinué et registré sur le registre des insinuations du siège des Trois-Rivières par le greffier pour servir et valoir en justice
Date de création :
4 avril 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Lecture et publication d’un acte de donation entre vifs fait par Pierre Gelinas et sa femme à Pierre et Joseph Gelinas, leurs fils, habitants de Yamachiche, passé par-devant maître Leproust, notaire royal, et présenté par ledit Leproust; il est ordonné qu’il sera insinué et registré sur le registre des insinuations du siège des Trois-Rivières par le greffier pour servir et valoir en justice, 4 avril 1757, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4845).

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