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Titre :
Lecture et publication d’un acte de donation entre Jean-Baptiste Dorval et Marie-Josèphe Massé par maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, le 4 juin 1756 et présenté par LeProust; il est ordonné qu’il sera insinué et registré sur les registres des insinuations du siège des Trois-Rivières par le greffier pour servir et valoir en justice
Date de création :
14 juin 1756
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Lecture et publication d’un acte de donation entre Jean-Baptiste Dorval et Marie-Josèphe Massé par maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, le 4 juin 1756 et présenté par LeProust; il est ordonné qu’il sera insinué et registré sur les registres des insinuations du siège des Trois-Rivières par le greffier pour servir et valoir en justice, 14 juin 1756, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4672).

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