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Titre :
Déclaration du sieur Poulin, à la requête de Françoise Marchant, veuve de feu Jean Fafard dit Laframbroise, concernant une maison, le tout dépendant de la succession dudit feu Laframboise, à mettre à loyer et à ferme au plus offrant...
Date de création :
10 mars 1715
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Déclaration du sieur Poulin, huissier, à la requête de Françoise Marchant (Marchand), veuve de feu Jean Fafard dit Laframbroise, concernant une maison contenant une salle, une chambre, deux cabinets, deux cheminées de brique, une boulangerie, une étable, un jardin, et une cour, située à Trois-Rivières, et également un moulin à vent garni de ses draps, ferment et ustensiles, situé à la commune de Trois-Rivières, le tout dépendant de la succession dudit feu Laframboise, à mettre à loyer et à ferme au plus offrant et dernier enchérisseur, et ce, dès demain, aux clauses et conditions du bail. La présente ordonnance a été lue, publiée, et affichée à la porte de l¿église paroissiale de ladite ville par l¿huissier royal de la Juridiction de Trois-Rivières.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Déclaration du sieur Poulin, huissier, à la requête de Françoise Marchant (Marchand), veuve de feu Jean Fafard dit Laframbroise, concernant une maison contenant une salle, une chambre, deux cabinets, deux cheminées de brique, une boulangerie, une étable, un jardin, et une cour, située à Trois-Rivières, et également un moulin à vent garni de ses draps, ferment et ustensiles, situé à la commune de Trois-Rivières, le tout dépendant de la succession dudit feu Laframboise, à mettre à loyer et à ferme au plus offrant et dernier enchérisseur, et ce, dès demain, aux clauses et conditions du bail. La présente ordonnance a été lue, publiée, et affichée à la porte de l¿église paroissiale de ladite ville par l¿huissier royal de la Juridiction de Trois-Rivières.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Déclaration du sieur Poulin, à la requête de Françoise Marchant, veuve de feu Jean Fafard dit Laframbroise, concernant une maison, le tout dépendant de la succession dudit feu Laframboise, à mettre à loyer et à ferme au plus offrant..., 10 mars 1715, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3021).

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