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Titre :
Défaut accordé à Jacques Dugay (Duguay), chirurgien demeurant à Trois-Rivières, comparaissant par Jeanne Baudry (Beaudry), sa femme, demandeur, à l'encontre de Pierre Lepelé (Lepellé) la Haye (Lahaie), demeurant aussi à Trois-Rivières, défendeur. Le demandeur réclame la somme de 23 livres, 17 sols et 6 deniers portée par un arrêt de compte. Ledit défendeur, défaillant, est condamné aux dépens et il doit être réassigné
Date de création :
15 octobre 1691
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Défaut accordé à Jacques Dugay (Duguay), chirurgien demeurant à Trois-Rivières, comparaissant par Jeanne Baudry (Beaudry), sa femme, demandeur, à l'encontre de Pierre Lepelé (Lepellé) la Haye (Lahaie), demeurant aussi à Trois-Rivières, défendeur. Le demandeur réclame la somme de 23 livres, 17 sols et 6 deniers portée par un arrêt de compte. Ledit défendeur, défaillant, est condamné aux dépens et il doit être réassigné, 15 octobre 1691, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2322).

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