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Titre :
Requête de Michel Lefebvre de la Ceseray (LaSiseraye, LaCiseray), demandeur, à l'encontre de Étienne Veron, sieur de Grandmesnil (Grandménil) et marguillier de l'église, défendeur...
Date de création :
20 août 1691
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Michel Lefebvre de la Ceseray (LaSiseraye, LaCiseray), marguillier de l'oeuvre et de la fabrique de la paroisse de Trois-Rivières, demeurant à Trois-Rivières, demandeur, à l'encontre de Étienne Veron, sieur de Grandmesnil (Grandménil) et marguillier de l'église, défendeur. Le demandeur réclame que le défendeur lui rende incessamment les comptes de la gestion qu'il a eue de ladite fabrique et de remplir les articles desdits comptes. Le défendeur répond qu'il a donné ses comptes audit demandeur, lequel les a examinés pour que tous les articles desdits comptes soient remplis. Il est ordonné que les parties examinent les comptes en présence du curé et des anciens marguilliers.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Michel Lefebvre de la Ceseray (LaSiseraye, LaCiseray), marguillier de l'oeuvre et de la fabrique de la paroisse de Trois-Rivières, demeurant à Trois-Rivières, demandeur, à l'encontre de Étienne Veron, sieur de Grandmesnil (Grandménil) et marguillier de l'église, défendeur. Le demandeur réclame que le défendeur lui rende incessamment les comptes de la gestion qu'il a eue de ladite fabrique et de remplir les articles desdits comptes. Le défendeur répond qu'il a donné ses comptes audit demandeur, lequel les a examinés pour que tous les articles desdits comptes soient remplis. Il est ordonné que les parties examinent les comptes en présence du curé et des anciens marguilliers.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Michel Lefebvre de la Ceseray (LaSiseraye, LaCiseray), demandeur, à l'encontre de Étienne Veron, sieur de Grandmesnil (Grandménil) et marguillier de l'église, défendeur..., 20 août 1691, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2319).

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