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Titre :
Requête de Suzanne de Noyon (Denoyon), veuve de feu Claude David, demeurant à Champlain, demanderesse, à l'encontre de Michel Pellettier (Pelletier) sieur de la Prade (Laprade), défendeur...
Date de création :
21 mai 1691
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Suzanne de Noyon (Denoyon), veuve de feu Claude David, demeurant à Champlain, demanderesse, à l'encontre de Michel Pellettier (Pelletier) sieur de la Prade (Laprade), défendeur. La demanderesse déclare que le défendeur ne leur a jamais fourni le nombre de terres porté par le contrat de concession dont il a reçu 100 livres, plus qu'il ne lui était dû de rentes, et elle demande ainsi qu'il tienne compte de 60 minots de blé froment, 33 minots de pois et 24 livres pour de la paille et du foin qu'il leur a vendu. Après avoir examiné le procès verbal d'arpentage et avoir entendu les parties, il est ordonné que la demanderesse soit déboutée de sa requête.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Suzanne de Noyon (Denoyon), veuve de feu Claude David, demeurant à Champlain, demanderesse, à l'encontre de Michel Pellettier (Pelletier) sieur de la Prade (Laprade), défendeur. La demanderesse déclare que le défendeur ne leur a jamais fourni le nombre de terres porté par le contrat de concession dont il a reçu 100 livres, plus qu'il ne lui était dû de rentes, et elle demande ainsi qu'il tienne compte de 60 minots de blé froment, 33 minots de pois et 24 livres pour de la paille et du foin qu'il leur a vendu. Après avoir examiné le procès verbal d'arpentage et avoir entendu les parties, il est ordonné que la demanderesse soit déboutée de sa requête.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Suzanne de Noyon (Denoyon), veuve de feu Claude David, demeurant à Champlain, demanderesse, à l'encontre de Michel Pellettier (Pelletier) sieur de la Prade (Laprade), défendeur..., 21 mai 1691, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2312).

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