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Titre :
Témoignage de Michel Arseneau (Arsenault) dans l'instance impliquant Louis Fafard de Longval, comparaissant par maître Séverin Ameau, son procureur, demandeur, à l'encontre de René Dubois dit Brisebois, demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur...
Date de création :
5 février 1691
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Témoignage de Michel Arseneau (Arsenault) dans l'instance impliquant Louis Fafard de Longval, demeurant à Trois-Rivières, comparaissant par maître Séverin Ameau, son procureur, demandeur, à l'encontre de René Dubois dit Brisebois, demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur. Après avoir prêté serment, ledit Arseneau affirme que le sieur Brisebois a pris les gerbes de blé, équivalent à 13 minots et 3 mesures, contre son gré et qu'il lui a donné un coup de pied à la jambe. Il est ordonné que le défendeur remette les 13 minots et 3 mesures de blé au sieur de Longval, paiement que ledit Arseneau lui devait.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Témoignage de Michel Arseneau (Arsenault) dans l'instance impliquant Louis Fafard de Longval, demeurant à Trois-Rivières, comparaissant par maître Séverin Ameau, son procureur, demandeur, à l'encontre de René Dubois dit Brisebois, demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur. Après avoir prêté serment, ledit Arseneau affirme que le sieur Brisebois a pris les gerbes de blé, équivalent à 13 minots et 3 mesures, contre son gré et qu'il lui a donné un coup de pied à la jambe. Il est ordonné que le défendeur remette les 13 minots et 3 mesures de blé au sieur de Longval, paiement que ledit Arseneau lui devait.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Témoignage de Michel Arseneau (Arsenault) dans l'instance impliquant Louis Fafard de Longval, comparaissant par maître Séverin Ameau, son procureur, demandeur, à l'encontre de René Dubois dit Brisebois, demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur..., 5 février 1691, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2296).

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