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Titre :
Comparution de Jean Sicard, écuyer, sieur de Caruffel (Carufel), officier dans les troupes du détachement de la Marine, pour déclarer qu'il est parti hier de Maskinongé pour se rendre à la ville de Québec pour poursuivre l'instance qu'il a avec les dames religieuses Ursulines de Trois-Rivières suivant l'acte d'appel qu'il a, protestant de tous dépens, dommages et intérêts et frais de tous ses voyages
Date de création :
1er mars 1730
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Comparution de Jean Sicard, écuyer, sieur de Caruffel (Carufel), officier dans les troupes du détachement de la Marine, pour déclarer qu'il est parti hier de Maskinongé pour se rendre à la ville de Québec pour poursuivre l'instance qu'il a avec les dames religieuses Ursulines de Trois-Rivières suivant l'acte d'appel qu'il a, protestant de tous dépens, dommages et intérêts et frais de tous ses voyages, 1er mars 1730, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1220).

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